# PLUi de La Chamba (Loire) : zonage et règles de construction La Chamba, code INSEE 42040, 42440, 42 habitants. ## Le document en vigueur - Document en vigueur : 200070761_PLUI_20250925_B (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 25/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme. - Lecture : 164 pages, 22 zones, 158 articles découpés. - Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/reglement.pdf - Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/reglement.txt ## Les 22 zones du règlement Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot et ses règles en clair, cas par cas. - 2AU : zone à urbaniser (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/2au.md - AUE : zone à urbaniser réglée comme la zone Ue (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/aue.md - AUL : zone à urbaniser réglée comme la zone UL (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/aul.md - AUR : zone à urbaniser à dominante résidentielle (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/aur.md - N : zone naturelle (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/n.md - U1 : zone urbaine d'habitat bâtie en limite de voie (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/u1.md - U2 : zone urbaine d'habitat bâtie près de la voie (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/u2.md - U3 : zone urbaine d'habitat en retrait de la voie (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/u3.md - UE1 : zone d'activités économiques et commerciales (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/ue1.md - UE2 : zone d'activités commerciales (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/ue2.md - UE3 : zone d'activités tertiaires et de services (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/ue3.md - UE4 : zone d'activités artisanales et d'entrepôts (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/ue4.md - UE5 : zone d'activités industrielles et d'entrepôts (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/ue5.md - UE6 : zone d'activités industrielles (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/ue6.md - UE7 : zone d'activités industrielles et de commerce de gros (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/ue7.md - UE8 : zone d'activités artisanales (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/ue8.md - UGV : aire d'accueil des gens du voyage (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/ugv.md - UH1 : zone urbaine d'habitat alignée sur le bâti voisin (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/uh1.md - UH2 : zone urbaine d'habitat en retrait (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/uh2.md - UL : zone d'équipements (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/ul.md - UP1 : zone urbaine à ordre continu (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/up1.md - UP2 : zone urbaine à continuité bâtie sur rue (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/up2.md ## Les règles, zone par zone La règle GÉNÉRALE de chaque zone, et le nombre de cas particuliers qui restent : la page de zone les porte tous, avec la phrase qui les dit. Une valeur seule est fausse une fois sur deux. | Zone | Usage | Hauteur | Emprise | Recul voie | Limites | Stationnement | Espaces verts | | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | | 2AU | Exploitations agricoles et forestières interdites (+5 cas) | | | | En limite séparative (+1 cas) | Voir les dispositions générales | Voir les dispositions générales | | AUE | Se reporter à la zone Ue correspondante | | | Se reporter à la zone Ue correspondante | | Se reporter à la zone Ue correspondante | Se reporter à la zone Ue correspondante | | AUL | Se reporter à la zone UL correspondante | | | Se reporter à la zone UL correspondante | | Voir les dispositions générales (+2 cas) | Voir les dispositions générales | | AUR | Exploitations agricoles et forestières interdites (+4 cas) | | | Non réglementée | Non réglementée | Voir les dispositions générales | Voir les dispositions générales | | N | Habitations interdites, sauf cas énumérés (+3 cas) | | | | En limite séparative (+1 cas) | Voir les dispositions générales | Voir les dispositions générales (+1 cas) | | U1 | Exploitations agricoles et forestières interdites (+3 cas) | | | En limite des voies (+1 cas) | | Voir les dispositions générales (+1 cas) | Voir les dispositions générales | | U2 | Exploitations agricoles et forestières interdites (+3 cas) | | | 6 m au maximum des voies | En limite séparative (+1 cas) | Voir les dispositions générales | Voir les dispositions générales | | U3 | Exploitations agricoles et forestières interdites (+3 cas) | | | 5 m au minimum des voies | En limite séparative (+1 cas) | Voir les dispositions générales | Voir les dispositions générales | | UE1 | Panneaux solaires au sol interdits (+5 cas) | | | 5 m de recul au minimum | En limite séparative (+2 cas) | Voir les dispositions générales (+1 cas) | 1 arbre ou 30 m2 d'arbustes pour 150 m2 (+1 cas) | | UE2 | Panneaux solaires au sol interdits (+5 cas) | | | 5 m de recul au minimum | En limite séparative (+2 cas) | Voir les dispositions générales (+1 cas) | 1 arbre ou 30 m2 d'arbustes pour 150 m2 (+1 cas) | | UE3 | Panneaux solaires au sol interdits (+4 cas) | | | 5 m de recul au minimum (+4 cas) | | Voir les dispositions générales (+1 cas) | 1 arbre ou 30 m2 d'arbustes pour 150 m2 (+1 cas) | | UE4 | Panneaux solaires au sol interdits (+4 cas) | | | 8 m de recul au minimum | 6 m au minimum des limites | Voir les dispositions générales (+1 cas) | 1 arbre ou 30 m2 d'arbustes pour 150 m2 (+1 cas) | | UE5 | Commerces et activités de services interdits (+5 cas) | | | 8 m de recul au minimum | 6 m au minimum des limites | Voir les dispositions générales (+1 cas) | Voir les dispositions générales | | UE6 | Commerces et activités de services interdits (+5 cas) | | | | 6 m au minimum des limites | Voir les dispositions générales (+1 cas) | 1 arbre ou 30 m2 d'arbustes pour 150 m2 (+1 cas) | | UE7 | Panneaux solaires au sol interdits (+5 cas) | | | 5 m de recul au minimum | En limite séparative (+1 cas) | Voir les dispositions générales (+1 cas) | 1 arbre ou 30 m2 d'arbustes pour 150 m2 (+1 cas) | | UE8 | Panneaux solaires au sol interdits (+4 cas) | | | 5 m de recul au minimum | En limite séparative (+2 cas) | Voir les dispositions générales (+1 cas) | 1 arbre ou 30 m2 d'arbustes pour 150 m2 (+1 cas) | | UGV | Seuls les aménagements énumérés sont admis (+2 cas) | | | | En limite séparative (+1 cas) | Voir les dispositions générales | Voir les dispositions générales | | UH1 | Exploitations agricoles et forestières interdites (+2 cas) | | | Le même recul que les constructions voisines (+1 cas) | 3 m au minimum des limites | Voir les dispositions générales | Voir les dispositions générales | | UH2 | Commerces et activités de services interdits (+2 cas) | | | | Moitié de la hauteur, 5 m au minimum | Voir les dispositions générales | Voir les dispositions générales | | UL | Habitations interdites (+3 cas) | | | | Demi-hauteur, 5 m au minimum (+1 cas) | Nombre de places suffisant aux usages (+1 cas) | Voir les dispositions générales (+1 cas) | | UP1 | Exploitations agricoles et forestières interdites (+3 cas) | | | En limite des voies | D'une limite séparative à l'autre (+1 cas) | Voir les dispositions générales (+2 cas) | Voir les dispositions générales | | UP2 | Exploitations agricoles et forestières interdites (+3 cas) | | | En limite des voies | D'une limite séparative à l'autre (+2 cas) | Voir les dispositions générales (+1 cas) | Voir les dispositions générales | Compilé le 2026-09-08 à partir du document 200065886_PLUi_20260310. Chaque valeur est adossée à la phrase du règlement dont elle vient. ## Permis de construire à La Chamba Formulaire Cerfa 13406*15. - PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies. - PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus) - Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28. - Zone de sismicité 3. - Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas. ## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune) - Remontée de nappe - Séisme - Radon ## La mairie - Mairie - La Chamba - Adresse : 2 route de l'Alisier, 42440 La Chamba - Téléphone : 04 77 24 75 92 - Horaires : Le mardi, de 14 h à 18 h ; Le jeudi, de 14 h à 18 h --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200070761_PLUI_20250925_B. Page : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040 Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/la-chamba-42040/voie/{nom-de-la-voie}.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42040