# PLU de La Chapelle-Grésignac (PLUi, Dordogne) : zonage et règles de construction

La Chapelle-Grésignac, code INSEE 24109, 24320, 103 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200040400_PLUi_20251126 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 26/11/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 171 pages, 9 zones, 67 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/la-chapelle-gresignac-24109/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/la-chapelle-gresignac-24109/reglement.txt

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AUY (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chapelle-gresignac-24109/auy.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chapelle-gresignac-24109/n.md
- UA (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chapelle-gresignac-24109/ua.md
- UB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chapelle-gresignac-24109/ub.md
- UC (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chapelle-gresignac-24109/uc.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chapelle-gresignac-24109/ue.md
- UI (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chapelle-gresignac-24109/ui.md
- UT (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chapelle-gresignac-24109/ut.md
- UY (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-chapelle-gresignac-24109/uy.md

## Permis de construire à La Chapelle-Grésignac

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Tassements différentiels
- Séisme
- Feu de forêt
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - La Chapelle-Grésignac
- Adresse : 6 route de Puygrand, 24320 La Chapelle-Grésignac
- Téléphone : 05 53 91 00 61
- Horaires : Le mardi, de 14 h à 18 h ; Le mercredi, de 8 h à 12 h ; Le jeudi, de 14 h 30 à 18 h 30 ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200040400_PLUi_20251126.
Page : https://edifiable.fr/plu/la-chapelle-gresignac-24109
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/la-chapelle-gresignac-24109/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/24109