# PLUi de La Cluse-et-Mijoux (Doubs) : zonage et règles de construction

La Cluse-et-Mijoux, code INSEE 25157, 25300, 1 310 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 242500338_PLUi_20260623 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 23/06/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 132 pages, 12 zones, 68 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/la-cluse-et-mijoux-25157/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/la-cluse-et-mijoux-25157/reglement.txt
- Plan de zonage, 10 planches : https://edifiable.fr/plu/la-cluse-et-mijoux-25157/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/la-cluse-et-mijoux-25157/plan/10.pdf

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-cluse-et-mijoux-25157/1au.md
- 2AU (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-cluse-et-mijoux-25157/2au.md
- 2AUY (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-cluse-et-mijoux-25157/2auy.md
- AU (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-cluse-et-mijoux-25157/au.md
- N (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-cluse-et-mijoux-25157/n.md
- UA (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-cluse-et-mijoux-25157/ua.md
- UB (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-cluse-et-mijoux-25157/ub.md
- UC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-cluse-et-mijoux-25157/uc.md
- UD (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-cluse-et-mijoux-25157/ud.md
- UE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-cluse-et-mijoux-25157/ue.md
- UJ (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-cluse-et-mijoux-25157/uj.md
- UY (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-cluse-et-mijoux-25157/uy.md

## Permis de construire à La Cluse-et-Mijoux

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - La Cluse-et-Mijoux
- Adresse : 15 le Frambourg, 25300 La Cluse-et-Mijoux
- Téléphone : 03 81 69 41 12
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 11 h 30 et de 14 h à 16 h 30 ; Le samedi, de 9 h à 11 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 242500338_PLUi_20260623.
Page : https://edifiable.fr/plu/la-cluse-et-mijoux-25157
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/la-cluse-et-mijoux-25157/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25157