# PLU de La Forêt-Fouesnant (Finistère) : zonage et règles de construction

La Forêt-Fouesnant, code INSEE 29057, 29940, 3 508 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 29057_PLU_20190522 (plan local d'urbanisme), approuvé le 22/05/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 120 pages, 8 zones, 128 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/la-foret-fouesnant-29057/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/la-foret-fouesnant-29057/reglement.txt

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-foret-fouesnant-29057/a.md
- AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-foret-fouesnant-29057/au.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-foret-fouesnant-29057/n.md
- UE (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-foret-fouesnant-29057/ue.md
- UH (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-foret-fouesnant-29057/uh.md
- UI (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-foret-fouesnant-29057/ui.md
- UL (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-foret-fouesnant-29057/ul.md
- UP (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-foret-fouesnant-29057/up.md

## Permis de construire à La Forêt-Fouesnant

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Risques côtiers (submersion marine, tsunami)
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Recul du trait de cote
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - La Forêt-Fouesnant
- Adresse : 18 rue Charles-de-Gaulle, 29940 La Forêt-Fouesnant
- Téléphone : 02 98 56 96 55
- Horaires : Du lundi au mercredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 29057_PLU_20190522.
Page : https://edifiable.fr/plu/la-foret-fouesnant-29057
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/la-foret-fouesnant-29057/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/29057