# PLUi de La Fouillade (Aveyron) : zonage et règles de construction

La Fouillade, code INSEE 12105, 12270, 1 128 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200069383_PLUi_20250703 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 03/07/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 1110 pages, 10 zones, 79 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/la-fouillade-12105/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/la-fouillade-12105/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/la-fouillade-12105/plan/1.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-fouillade-12105/1au.md
- 1AUX (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-fouillade-12105/1aux.md
- A (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-fouillade-12105/a.md
- N (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-fouillade-12105/n.md
- UA (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-fouillade-12105/ua.md
- UB (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-fouillade-12105/ub.md
- UC (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-fouillade-12105/uc.md
- UE (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-fouillade-12105/ue.md
- UL (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-fouillade-12105/ul.md
- UX (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-fouillade-12105/ux.md

## Permis de construire à La Fouillade

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - La Fouillade
- Adresse : Place de la Mairie, 12270 La Fouillade
- Téléphone : 05 65 65 71 13
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 17 h 30 ; Le mardi, de 8 h 30 à 12 h ; Du mercredi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 17 h 30

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200069383_PLUi_20250703.
Page : https://edifiable.fr/plu/la-fouillade-12105
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/la-fouillade-12105/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/12105