# PLU de La Francheville (Ardennes) : zonage et règles de construction

La Francheville, code INSEE 08180, 08000, 1 636 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 08180_PLU_20100115 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/01/2010, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 73 pages, 8 zones, 101 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/la-francheville-08180/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/la-francheville-08180/reglement.txt

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-francheville-08180/1au.md
- 1AUY : La zone 1AUY est une zone naturelle non équipée à vocation principale d'activités artisanales, tertiaires et de services, et destinée à être urbanisée à court t (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-francheville-08180/1auy.md
- 2AU (3 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-francheville-08180/2au.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-francheville-08180/a.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-francheville-08180/n.md
- UA : Cette zone correspond à la partie urbanisée la plus ancienne et la plus dense du village, à vocation mixte d’habitat, de services et d’activités non nuisantes (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-francheville-08180/ua.md
- UB : Elle correspond aux extensions urbaines périphériques du cœur du village, de moyenne densité et plus ou moins récentes, à vocation mixte d’habitat, de services  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-francheville-08180/ub.md
- UY : Il s'agit d'une zone réservée aux activités industrielles, artisanales, commerciales et de services (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-francheville-08180/uy.md

## Permis de construire à La Francheville

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - La Francheville
- Adresse : 5 rue d'Évigny, 08000 La Francheville
- Téléphone : 03 24 57 01 60
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 08180_PLU_20100115.
Page : https://edifiable.fr/plu/la-francheville-08180
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/la-francheville-08180/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/08180