# PLU de La Marne (Loire-Atlantique) : zonage et règles de construction

La Marne, code INSEE 44090, 44270, 1 586 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 44090_PLU_20241025 (plan local d'urbanisme), approuvé le 25/10/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 139 pages, 10 zones, 63 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/la-marne-44090/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/la-marne-44090/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/la-marne-44090/plan/1.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUF (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-marne-44090/1auf.md
- 2AU (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-marne-44090/2au.md
- AH (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-marne-44090/ah.md
- ARCH (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-marne-44090/arch.md
- N (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-marne-44090/n.md
- NF (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-marne-44090/nf.md
- NL (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-marne-44090/nl.md
- UB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-marne-44090/ub.md
- UF (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-marne-44090/uf.md
- UR (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-marne-44090/ur.md

## Permis de construire à La Marne

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - La Marne
- Adresse : 14 rue de la Mairie, 44270 La Marne
- Téléphone : 02 40 26 21 28
- Horaires : Du lundi au mercredi, de 8 h 30 à 12 h 30 ; Le jeudi, de 9 h à 12 h 30 ; Le vendredi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 15

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 44090_PLU_20241025.
Page : https://edifiable.fr/plu/la-marne-44090
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/la-marne-44090/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/44090