# PLU de La Motte (Var) : zonage et règles de construction

La Motte, code INSEE 83085, 83920, 3 071 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 83085_PLU_20230316 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/03/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 110 pages, 13 zones, 208 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/la-motte-83085/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/la-motte-83085/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/la-motte-83085/plan/1.pdf

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUE : La zone 1AUe correspond à la zone résidentielle des Pignatelles dont la situation, au regard de contraintes paysagères et/ou environnementales, justifie le main (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-motte-83085/1aue.md
- 1AUZ : La zone 1AUz intéresse la zone à urbaniser de La Maurette qui doit accueillir de nouvelles activités économiques (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-motte-83085/1auz.md
- 2AU : La zone 2AU correspond aux secteurs insuffisamment desservis ou non desservis par les équipements publics et constituants une réserve d'unités foncières sur les (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-motte-83085/2au.md
- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-motte-83085/a.md
- N : La zone N recouvre des espaces à dominante d’espace naturel (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-motte-83085/n.md
- UA : La zone UA correspond au village de La Motte (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-motte-83085/ua.md
- UB : La zone UB correspond aux quartiers d’habitat dense (collectif, intermédiaire ou groupé) situés autour du village. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-motte-83085/ub.md
- UC : La zone UC correspond aux quartiers à forte dominante pavillonnaire de moyenne à forte densité non concernés par une sensibilité paysagère ou environnementale (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-motte-83085/uc.md
- UD : La zone UD correspond à une zone à forte dominante pavillonnaire. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-motte-83085/ud.md
- UE : La zone UE correspond à une zone résidentielle dont la situation, au regard de contraintes paysagères et/ou environnementales, justifie le maintien d’un tissu u (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-motte-83085/ue.md
- UF : La zone UF correspond aux zones urbanisées sous forme de ZAC attenante au Golf de Saint Endréol (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-motte-83085/uf.md
- UM : La zone UM, intéresse les terrains militaires de Sainte-Roseline. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-motte-83085/um.md
- UZ : La zone UZ intéresse un secteur à caractère industriel et artisanal, occupé principalement par les installations de gaz du quartier Valbourgès et l’emprise des  (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-motte-83085/uz.md

## Permis de construire à La Motte

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Risques côtiers (submersion marine, tsunami)
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - La Motte
- Adresse : Place Clemenceau, 83920 La Motte
- Téléphone : 04 94 50 44 55
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 83085_PLU_20230316.
Page : https://edifiable.fr/plu/la-motte-83085
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/la-motte-83085/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/83085