# Zone UCP du plan local d'urbanisme intercommunal de La Queue-en-Brie (94060) : ce que le règlement autorise

**cœur de ville patrimonial** : Le cœur de ville patrimonial : les lieux de culte n'y admettent que l'extension des constructions existantes.

Document en vigueur : 200058006_PLUi_20260226 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 26/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UCP du règlement, 3 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UCpFFFFFF. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les règles en clair

Compilées une fois depuis le document, chaque valeur adossée à la phrase du règlement qui la porte. Une valeur sans sa condition est fausse : la condition fait partie de la réponse.

### Constructions autorisées (rubrique UCP 1, « Destinations Sous-destinations Interdites Autorisées Autorisées sous conditions… »)

- **Lieux de culte : extensions seules** : lieux de culte
  > ... COLLECTIF ET SERVICES d'enseignement, de santé et PUBLICS d'action sociale Salles d'art et de spectacles Équipements sportifs Lieux de culte Uniquement les extensions des constructions à destination de lieux de culte existantes.
- Note : L'article est un tableau dont les colonnes « interdites », « autorisées » et « autorisées sous conditions » ne se lisent pas dans le texte extrait : seule la condition ecrite en toutes lettres est reprise.

## Les 3 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UCP 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Destinations Sous-destinations Interdites Autorisées Autorisées sous conditions…)

HABITATION Logement

 Hébergement
 Artisanat et commerce de

 détail
 Restauration

 Commerce de gros

COMMERCES ET ACTIVITÉS Activités de services où
 DE SERVICES s’effectue l’accueil d’une

 clientèle

 Hôtels

 Autres hébergements
 touristiques

 Cinéma

 Industrie

 Entrepôt

 AUTRES ACTIVITÉS DES Bureau
 SECTEURS PRIMAIRE,
SECONDAIRE ET TERTIAIRE Centre de congrès et
 d’exposition

 Cuisine dédiée à la vente en
 ligne

 Locaux et bureaux des
 administrations publiques et

 assimilés

 Locaux techniques et
 industriels des

 administrations publiques et
 assimilés

EQUIPEMENTS D’INTERET Etablissements
 COLLECTIF ET SERVICES d’enseignement, de santé et
 PUBLICS
 d’action sociale

 Salles d’art et de spectacles

 Équipements sportifs

 Lieux de culte Uniquement les extensions
 des constructions à
 destination de lieux de culte
 existantes.

### Rubrique UCP 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : Implantation des capteurs solaires)

Quelques prescriptions permettent d’insérer au mieux les capteurs solaires dans l’environnement :

 • Les capteurs solaires ne doivent pas être implantés au sol mais uniquement sur les bâtiments,
 • Rechercher une composition équilibrée qui s’appuie sur les lignes de force du bâtiment (lignes de faîtage,

 de gouttière...), sur le rythme et les dimensions des percements,
 • En toiture, encastrer les panneaux dans l’épaisseur de la couverture,
 • La création de fenêtres de toit peut aussi être l’occasion d’installer des capteurs et de les associer dans

 une composition d’ensemble,
 • Les capteurs solaires ne doivent pas excéder le tiers de la surface de la toiture située en façade sur rue.

Dispositions diverses

Toutes les dispositions mentionnées précédemment peuvent ne pas être appliquées s’il s’agit d’équipements
publics.

Les vérandas sont interdites en façade sur rue. Dans le cas de vérandas, les dispositions relatives aux toitures et
aux parements extérieurs peuvent ne pas être imposées.

Les abris de jardin sont de volume simple et réalisés soit en bois revêtus d’une peinture de finition lasure, soit en
maçonnerie revêtue d’un enduit de couleur identique à la construction principale. Leur toiture devra être à 2
pans.

Les abris de jardins de moins de 12m² devront être réalisés en bois revêtus d’une peinture de finition lazure.

Les moteurs de climatisation, les pompes à chaleur et les moteurs et pompes relatifs aux piscines doivent être
impérativement intégrés au bâti ou aux annexes et faire l’objet d’une protection phonique.

Les citernes à gaz liquéfiés ou à mazout, les antennes extérieures, parabolique ou non, ainsi que les installations
similaires sont implantées de telle manière qu'elles ne soient pas visibles de la voie publique sauf impossibilité
technique dûment justifiée, auquel cas elles seront implantées à l’emplacement le moins préjudiciable à
l’esthétique et à l’environnement.

Les coffrets techniques ainsi que les boîtes aux lettres s’intégreront de façon harmonieuse dans la façade de la
construction ou dans la composition de la clôture.

Les coffrets des volets roulants devront être situés à l’intérieur de la construction, non visible sur la façade.

Les saillies des toitures et des façades des constructions existantes sont autorisées si elles sont nécessaires à
l’implantation de dispositifs destinés à économiser de l’énergie (isolation par extérieur) ou à produire de l’énergie
renouvelable.

Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures, situés sur les toitures devront faire l’objet d’un
traitement approprié visant à les intégrer à l’architecture du bâtiment.

### Rubrique UCP 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : • Soit d’un mur plein de maçonnerie enduite d’une hauteur maximale de 1,80m,)

• Soit sous forme d’un muret d’une hauteur de 0,90m surmonté de grilles simples ou d’un barreaudage,

 de couleur neutre, doublé ou non d’une haie vive,
 • Soit sous forme d’une haie vive, doublée ou non d’un grillage,
 • Soit sous forme d’un grillage.

Les clôtures en limites séparatives ne pourront excéder une hauteur de 1,80 mètre. Cependant, en cas de
rénovation ou de reprise de mur ancien présentant un intérêt architectural, cette hauteur de 1,80 mètre pourra
être dépassée dans la limite de la hauteur initiale du mur.

En limite de l’espace public comme en limites séparatives, sont interdits :

 • L’imitation de matériaux (faux bois, fausses briques…),
 • L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings,

 etc.),
 • L’emploi de tous matériaux hétéroclites ou disparates non prévus pour cet usage,

2. Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales

2.1. Performance énergétique
Les travaux de réhabilitation des constructions existantes doivent permettre une amélioration significative des
performances énergétiques des bâtiments.

Pour les constructions neuves, il est recommandé la réalisation d’un maximum de logements doublement
exposés et présentant une majorité de pièces de vie exposées au sud.

2.2. Performance environnementale
Sans objet.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200058006_PLUi_20260226.
Page : https://edifiable.fr/plu/la-queue-en-brie-94060/ucp
La commune : https://edifiable.fr/plu/la-queue-en-brie-94060.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/94060/zone/ucp