# PLU de La Roque-Baignard (PLUi, Calvados) : zonage et règles de construction

La Roque-Baignard, code INSEE 14541, 14340, 104 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 241400878_PLUi_20241212 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 12/12/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 355 pages, 14 zones, 84 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/la-roque-baignard-14541/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/la-roque-baignard-14541/reglement.txt

## Les 14 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AM (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-roque-baignard-14541/am.md
- AT (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-roque-baignard-14541/at.md
- AUC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-roque-baignard-14541/auc.md
- AUD (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-roque-baignard-14541/aud.md
- AUE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-roque-baignard-14541/aue.md
- AUF (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-roque-baignard-14541/auf.md
- UA (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-roque-baignard-14541/ua.md
- UB1 (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-roque-baignard-14541/ub1.md
- UC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-roque-baignard-14541/uc.md
- UD (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-roque-baignard-14541/ud.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-roque-baignard-14541/ue.md
- UP (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-roque-baignard-14541/up.md
- US (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-roque-baignard-14541/us.md
- UT (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/la-roque-baignard-14541/ut.md

## Permis de construire à La Roque-Baignard

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## La mairie

- Mairie - La Roque-Baignard
- Adresse : 60 Chemin-Blanc, 14340 La Roque-Baignard
- Téléphone : 02 31 63 08 91
- Horaires : Le mardi, de 10 h à 13 h ; Le samedi, de 10 h à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 241400878_PLUi_20241212.
Page : https://edifiable.fr/plu/la-roque-baignard-14541
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/la-roque-baignard-14541/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/14541