# PLU de La Roquebrussanne (Var) : zonage et règles de construction

La Roquebrussanne, code INSEE 83108, 83136, 2 817 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 83108_PLU_20220620 (plan local d'urbanisme), approuvé le 20/06/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 106 pages, 9 zones, 126 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/la-roquebrussanne-83108/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/la-roquebrussanne-83108/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/la-roquebrussanne-83108/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/la-roquebrussanne-83108/plan/2.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : La zone 1AU correspond aux secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation et sur lesquels les réseaux publics existants ou en voie de réalisation ont une cap (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-roquebrussanne-83108/1au.md
- 2AUA : La zone 2AUa correspond aux espaces insuffisamment desservis par les équipements publics ou dont les projets ne sont pas assez aboutis pour envisager une ouvert (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-roquebrussanne-83108/2aua.md
- A : Cette zone comprend les secteurs équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-roquebrussanne-83108/a.md
- AUE (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-roquebrussanne-83108/aue.md
- N : Il s'agit d'une zone à dominante naturelle et forestière, à protéger en raison de son caractère d'espaces naturels, de la qualité des sites, milieux, espaces na (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-roquebrussanne-83108/n.md
- UA : Il s'agit d'une zone à caractère central d'habitat, de services et d'activités, constituée par le village ancien qu'il convient de conserver dans son esprit et  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-roquebrussanne-83108/ua.md
- UB : Il s'agit d'une zone de densité moyenne, affectée essentiellement aux constructions à usage d'habitation (et leurs annexes), de services et de commerces (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-roquebrussanne-83108/ub.md
- UC : Il s’agit d’une zone équipée (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-roquebrussanne-83108/uc.md
- UD (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-roquebrussanne-83108/ud.md

## Permis de construire à La Roquebrussanne

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - La Roquebrussanne
- Adresse : 31 rue Georges-Clemenceau, 83136 La Roquebrussanne
- Téléphone : 04 94 37 00 90
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h ; Le mardi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h ; Le mercredi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 83108_PLU_20220620.
Page : https://edifiable.fr/plu/la-roquebrussanne-83108
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/la-roquebrussanne-83108/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/83108