# PLU de La Vancelle (Bas-Rhin) : zonage et règles de construction

La Vancelle, code INSEE 67505, 67730, 402 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 67505_PLU_20200731 (plan local d'urbanisme), approuvé le 31/07/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 50 pages, 5 zones, 80 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/la-vancelle-67505/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/la-vancelle-67505/reglement.txt

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-vancelle-67505/a.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-vancelle-67505/n.md
- UA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-vancelle-67505/ua.md
- UB (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-vancelle-67505/ub.md
- UX (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-vancelle-67505/ux.md

## Permis de construire à La Vancelle

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Transport de marchandises dangereuses
- Engins de guerre

## La mairie

- Mairie - La Vancelle
- Adresse : 3 rue de l'Église, 67730 La Vancelle
- Téléphone : 03 88 57 90 18
- Horaires : Du lundi au mardi, de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h ; Le mercredi, de 10 h à 12 h ; Le jeudi, de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 67505_PLU_20200731.
Page : https://edifiable.fr/plu/la-vancelle-67505
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/la-vancelle-67505/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/67505