# Zone 2AU du plan local d'urbanisme intercommunal de Lahoussoye (80458) : ce que le règlement autorise **zone à urbaniser fermée** : La zone à urbaniser fermée : hors emplacements réservés, seuls les locaux techniques et aménagements qui préparent son ouverture à l'urbanisation y sont admis, sans règle de volumétrie, d'implantation ni de stationnement. Document en vigueur : 248000499_PLUi_20250326 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 26/03/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre 2AU du règlement, 8 rubriques. ## Les règles en clair Compilées une fois depuis le document, chaque valeur adossée à la phrase du règlement qui la porte. Une valeur sans sa condition est fausse : la condition fait partie de la réponse. Ce document a été relu à la main, par un lecteur qui ne l'avait pas compilé. Comment les règles sont relues : https://edifiable.fr/fiabilite ### Constructions autorisées (rubrique 2AU 1, « Destination des constructions, usages des sols et natures d’activités ») - **Seuls les locaux techniques et aménagements nécessaires à la viabilisation de la zone et à la préparation de son ouverture à l'urbanisation** > Les locaux techniques et aménagements nécessaires à la viabilisation de la zone et à la préparation de l'ouverture à l'urbanisation sont autorisés. - **Destinations correspondant à l'objet de l'emplacement réservé autorisées** : dans les emplacements réservés > ... ou tertiaire Autorisé conditions X industrie X entrepôt X bureau X centre de congrès et d'exposition X cuisine dédiée à la vente en ligne X Dans les emplacements réservés, les destinations et sous-destinations correspondant à l'objet des emplacements réservés sont autorisées. - **Affouillements et exhaussements interdits, sauf ceux indispensables aux emplacements réservés, aux occupations autorisées, aux services publics, aux opérations écologiques ou aux bassins de retenue** > Les affouillements et exhaussements du sol sont interdits à l'exception de ceux indispensables : - à la réalisation des ouvrages faisant l'objet d'emplacements réservés, - pour la réalisation des types d'occupation ou d'utilisation autorisés, - pour la réalisation de constructions, aménagements et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, 20118024 - CC du Val de Somme - 801 - à la réalisation d'opérations d'intérêt écologique, ... - **Installations de plus de trois mois faites d'anciens véhicules, de caravanes ou d'abris interdites** > Les installations établies pour plus de trois mois susceptibles de servir l'habitation ou pour tout autre usage et constituées par d'anciens véhicules de caravanes et des abris autres qu'à usage public, d'abri pour désaffectés sont interdits. - **Constructions et installations de plus de 30 m² de surface de plancher interdites** : dans les périmètres d'attente de projet d'aménagement global délimités à Le Hamel, Marcelcave et Villers-Bretonneux (autre commune) > Dans ce périmètre, les constructions et ou installations de plus de 30m² de surface de plancher sont interdites. - **Sous-sols interdits ; plancher habitable le plus bas à 20 cm au moins au-dessus du terrain naturel** : dans les secteurs d'aléa inondation ou de sensibilité aux ruissellements figurant au règlement graphique ; les règles des PPRI plus contraignantes l'emportent > Dans les secteurs concernés, les soussols sont interdits, et le niveau de plancher habitable le plus bas doit être situé au moins 20 cm au-dessus de la cote du terrain naturel Dans ce secteur, toute construction est interdite en raison des enjeux hydrauliques repérés Les secteurs suivants sont soumis à des prescriptions particulières liées à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement, conformément aux conclusions de l'étude préalable à l'élaboration ... - **Toute construction interdite** : dans le secteur repéré au règlement graphique pour ses enjeux hydrauliques > ... les soussols sont interdits, et le niveau de plancher habitable le plus bas doit être situé au moins 20 cm au-dessus de la cote du terrain naturel Dans ce secteur, toute construction est interdite en raison des enjeux hydrauliques repérés - **Tout aménagement faisant obstacle aux écoulements interdit sur une largeur de 10 mètres (5 m de part et d'autre de l'axe)** : le long des axes d'écoulement repérés au règlement graphique > Dans les secteurs concernés, les soussols sont interdits, [...] l'élaboration d'un schéma directeur de gestion des eaux pluviales : Sur une largeur de 10 mètres (5 m de part et d'autre de chaque axe), est interdit tout aménagement susceptible de constituer un obstacle aux écoulements et d'aggraver le risque inondation, ou de subir des dégradations du fait d'une inondation Sur une largeur de 20 mètres (10 m de part et d'autre de chaque axe), les sous-sols ... - **Accès voirie-parcelle à 20 cm au moins au-dessus du niveau de la voirie** : sur les axes de ruissellement artificiel > Sur les axes de ruissellement artificiel, les accès voirieparcelle (accès piétons et automobiles) sont situés à au moins 20 cm au-dessus du niveau de la voirie. - **Sous-sols interdits ; planchers habitables les plus bas et niveaux d'accès à 20 cm au moins au-dessus du terrain naturel** : dans les zones à risque pour la gestion de l'eau pluviale repérées au règlement graphique ; dérogation possible en cas d'impossibilité technique au regard des normes d'accessibilité des personnes à mobilité réduite > Dans ces zones, les sous-sols sont interdits et les planchers habitables les plus bas et les niveaux d'accès sont calés au moins 20 cm au-dessus de la cote du terrain naturel. 20118024 - Note : Le tableau des destinations (colonnes « Autorisé / Interdit / Conditions ») se lit dans le règlement ; ses phrases écrites le complètent. La programmation composée uniquement de logements locatifs sociaux vise un secteur que seul le règlement graphique désigne. Le long des axes d'écoulement repérés au règlement graphique, sur une largeur de 20 m (10 m de part et d'autre de l'axe), les sous-sols sont interdits et les accès des constructions neuves, garages compris, sont calés à 20 cm au moins au-dessus du terrain naturel et de l'axe de la voirie la plus proche (dérogation possible en cas d'impossibilité technique au regard de l'accessibilité des personnes à mobilité réduite). ### Hauteur maximale (rubrique 2AU 3, « Volumétrie et implantation des constructions ») Le règlement dit lui-même qu'il ne fixe rien ici. La loi ne comble pas ce silence (article R.111-1 du code de l'urbanisme) ; les dispositions communes du règlement et les servitudes annexées s'appliquent quand même. - **Non réglementé** > Il n'y a pas de règle pour ce paragraphe. - Note : Le paragraphe de volumétrie et d'implantation de la zone n'écrit aucune règle ; la zone est fermée à l'urbanisation et, hors emplacements réservés, n'admet que des locaux techniques et aménagements préparant son ouverture. ### Emprise au sol (rubrique 2AU 3, « Volumétrie et implantation des constructions ») Le règlement dit lui-même qu'il ne fixe rien ici. La loi ne comble pas ce silence (article R.111-1 du code de l'urbanisme) ; les dispositions communes du règlement et les servitudes annexées s'appliquent quand même. - **Non réglementé** > Il n'y a pas de règle pour ce paragraphe. - Note : Le paragraphe de volumétrie et d'implantation de la zone n'écrit aucune règle ; la zone est fermée à l'urbanisation et, hors emplacements réservés, n'admet que des locaux techniques et aménagements préparant son ouverture. ### Recul sur la voie (rubrique 2AU 3, « Volumétrie et implantation des constructions ») Le règlement dit lui-même qu'il ne fixe rien ici. La loi ne comble pas ce silence (article R.111-1 du code de l'urbanisme) ; les dispositions communes du règlement et les servitudes annexées s'appliquent quand même. - **Non réglementé** > Il n'y a pas de règle pour ce paragraphe. - Note : Le paragraphe de volumétrie et d'implantation de la zone n'écrit aucune règle ; la zone est fermée à l'urbanisation et, hors emplacements réservés, n'admet que des locaux techniques et aménagements préparant son ouverture. ### Distance aux limites séparatives (rubrique 2AU 3, « Volumétrie et implantation des constructions ») Le règlement dit lui-même qu'il ne fixe rien ici. La loi ne comble pas ce silence (article R.111-1 du code de l'urbanisme) ; les dispositions communes du règlement et les servitudes annexées s'appliquent quand même. - **Non réglementé** > Il n'y a pas de règle pour ce paragraphe. - Note : Le paragraphe de volumétrie et d'implantation de la zone n'écrit aucune règle ; la zone est fermée à l'urbanisation et, hors emplacements réservés, n'admet que des locaux techniques et aménagements préparant son ouverture. ### Places de stationnement (rubrique 2AU 8, « Stationnement ») Le règlement dit lui-même qu'il ne fixe rien ici. La loi ne comble pas ce silence (article R.111-1 du code de l'urbanisme) ; les dispositions communes du règlement et les servitudes annexées s'appliquent quand même. - **Non réglementé** > Il n'y a pas de règle pour ce paragraphe. 20118024 ### Espaces libres et plantations (rubrique 2AU 7, « Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions ») - **Arrachage ou destruction seulement si justifié, après autorisation de la CCVDS ; haies et arbres arrachés replantés en essences locales** : éléments du patrimoine naturel protégés au règlement graphique > ... titre de l'article L151-23 du code de l'urbanisme Les éléments du patrimoine naturels protégés en vertu de l'article L151-23 du code de l'urbanisme ne peuvent être arrachés ou détruits que si l'arrachage ou la destruction est justifié(e) et après autorisation de la CCVDS. o Pour tout linéaire de haies arraché, la plantation d'un linéaire de haie d'essences locales sur une distance équivalente est obligatoire. o Tout arbre arraché devra faire l'objet d'une ... - Note : Le chapitre n'écrit, pour les espaces non bâtis, que la protection des éléments naturels repérés. ## Les 8 rubriques du règlement, mot pour mot Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions. ### Rubrique 2AU 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Destination des constructions, usages des sols et natures d’activités) Paragraphe 1 : Destinations et sous destinations Les destinations et sous destinations suivantes sont autorisées : Destination des constructions (R151-27) Sous-destination des constructions (R151-28) Autorisé Interdit exploitation agricole X exploitation forestière X logement X hébergement X artisanat et commerce de détail X restauration X commerce de gros X activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle X hébergement hôtelier et touristique X cinéma X conditions Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Equipements d'intérêt collectif et services publics locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés 20118024 – CC du Val de Somme - 801 Règlement X X Seuls les aménagements et locaux techniques nécessaires à la préparation de l’urbanisation de la zone sont autorisés. (R151-27) Sous-destination des constructions (R151-28) Interdit établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale X salles d'art et de spectacles X équipements sportifs X autres équipements recevant du public X lieux de culte Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire Autorisé conditions X industrie X entrepôt X bureau X centre de congrès et d'exposition X cuisine dédiée à la vente en ligne X Dans les emplacements réservés, les destinations et sous-destinations correspondant à l’objet des emplacements réservés sont autorisées. Paragraphe 2 : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités. Les locaux techniques et aménagements nécessaires à la viabilisation de la zone et à la préparation de l’ouverture à l’urbanisation sont autorisés. Les affouillements et exhaussements du sol sont interdits à l'exception de ceux indispensables : - à la réalisation des ouvrages faisant l’objet d’emplacements réservés, - pour la réalisation des types d'occupation ou d'utilisation autorisés, - pour la réalisation de constructions, aménagements et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, 20118024 – CC du Val de Somme - 801 - à la réalisation d’opérations d’intérêt écologique, à la réalisation de bassins de retenues des eaux réalisées par la collectivité publique dans le cadre de la Loi sur l'eau ou pour la lutte contre les crues. Les installations établies pour plus de trois mois susceptibles de servir l'habitation ou pour tout autre usage et constituées par d'anciens véhicules de caravanes et des abris autres qu'à usage public, d'abri pour désaffectés sont interdits. Le porteur de projet doit se référer à l’étude préalable à l’élaboration d’un schéma directeur de gestion des eaux pluviales sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays du Coquelicot annexée au PLUi afin de connaitre les modalités de gestion des eaux pluviales de sa parcelle. Dans l’ensemble de la zone, dès lors qu’ils sont concernés, les constructions, installations et aménagements autorisés doivent : Maintenir l’intérêt des chemins piétonniers ou de randonnée à conserver ou à créer tels qu’ils sont présentés sur le règlement graphique. Ces chemins peuvent être modifiés sans pouvoir être supprimés. Protéger, mettre en valeur ou requalifier les éléments remarquables culturels, historiques ou écologiques repérés sur le règlement graphique. Respecter la destination des sols concernés par les emplacements réservés, repérés sur le règlement graphique. Respecter une programmation composée uniquement de logements locatifs sociaux dans ce secteur. Respecter les prescriptions recommandations listées dans Orientations d’Aménagement et Programmation et les de Respecter les Périmètres d’Attente de Projet d’Aménagement Global délimité à Le Hamel, Marcelcave, et VillersBretonneux. Dans ce périmètre, les constructions et ou installations de plus de 30m² de surface de plancher sont interdites. Prescriptions particulières dans les secteurs concernés par les aléas inondations, ou concernés par une sensibilité aux ruissellements figurant au règlement graphique : 20118024 – CC du Val de Somme - 801 Les constructions et aménagements autorisés sont soumis au respect du règlement de ces Plans de Prévention du Risque d’Inondations (PPRI) tel qu’annexés au PLU. Les règles des PPRI plus contraignantes que celles du PLUi l’emportent et s’appliquent. Dans les secteurs concernés, les soussols sont interdits, et le niveau de plancher habitable le plus bas doit être situé au moins 20 cm au-dessus de la cote du terrain naturel Dans ce secteur, toute construction est interdite en raison des enjeux hydrauliques repérés Les secteurs suivants sont soumis à des prescriptions particulières liées à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement, conformément aux conclusions de l’étude préalable à l’élaboration d’un schéma directeur de gestion des eaux pluviales : Sur une largeur de 10 mètres (5 m de part et d’autre de chaque axe), est interdit tout aménagement susceptible de constituer un obstacle aux écoulements et d’aggraver le risque inondation, ou de subir des dégradations du fait d’une inondation Sur une largeur de 20 mètres (10 m de part et d’autre de chaque axe), les sous-sols sont interdits, les accès de constructions neuves, y compris les accès aux garages, sont calés à 20 cm au moins au-dessus de la cote du niveau du terrain naturel et de l’axe de la voirie la plus proche Si un projet d’aménagement est traversé par un axe d’écoulement, le pétitionnaire peut réaliser des relevés topographiques précis du site permettant de préciser la trajectoire de l’axe d’écoulement. Sur les axes de ruissellement artificiel, les accès voirieparcelle (accès piétons et automobiles) sont situés à au moins 20 cm au-dessus du niveau de la voirie. Dans ces zones, les sous-sols sont interdits et les planchers habitables les plus bas et les niveaux d’accès sont calés au moins 20 cm au-dessus de la cote du terrain naturel. 20118024 – CC du Val de Somme - 801 En cas d’impossibilité technique d’appliquer les règles de rehausse des accès ou des niveaux de planchers habitables les plus bas, au regard des normes d’accessibilité des bâtiments aux Personnes à Mobilité Réduite, il sera alors possible d’y déroger. 20118024 – CC du Val de Somme - 801 Recommandations dans les secteurs concernés par des aléas gonflement/retrait des argiles de niveaux moyen et fort (cf. plan des contraintes en annexes du PLUi) : Conformément à la documentation fournie par le ministère du développement durable (annexée au PLUi), les adaptations qui peuvent être recommandées sont : o o o o o o o o o o Adapter les fondations, Rigidification de la structure du bâtiment, Réalisation d’une ceinture étanche autour du bâtiment, Eloignement de la végétation du bâti, Création d’un écran anti-racines, Raccordement des réseaux d’eau au réseau collectif (lorsqu’il existe), Etanchéification des réseaux enterrés, Limiter les conséquences d’une source de chaleur en sous-sol, Désolidariser les différents éléments de la structure, Réalisation d’un dispositif de drainage. ### Rubrique 2AU 2 - Mixité fonctionnelle et sociale Il n’y a pas de règle pour ce paragraphe. ### Rubrique 2AU 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : Volumétrie et implantation des constructions) Il n’y a pas de règle pour ce paragraphe. ### Rubrique 2AU 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Il n’y a pas de règle pour ce paragraphe. ### Rubrique 2AU 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions)  Eléments identifiés au titre de l’article L151-23 du code de l’urbanisme Les éléments du patrimoine naturels protégés en vertu de l’article L151-23 du code de l’urbanisme ne peuvent être arrachés ou détruits que si l’arrachage ou la destruction est justifié(e) et après autorisation de la CCVDS. o Pour tout linéaire de haies arraché, la plantation d’un linéaire de haie d’essences locales sur une distance équivalente est obligatoire. o Tout arbre arraché devra faire l’objet d’une nouvelle plantation d’un arbre de haut jet d’essence locale. ### Rubrique 2AU 8 - Stationnement Il n’y a pas de règle pour ce paragraphe. 20118024 – CC du Val de Somme - 801 Sous-section 3 : Equipement et réseaux ### Rubrique 2AU 9 - Desserte par les voies publiques ou privées Il n’y a pas de règle pour ce paragraphe. ### Rubrique 2AU 10 - Desserte par les réseaux Il n’y a pas de règle pour ce paragraphe. 20118024 – CC du Val de Somme - 801 --- Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 248000499_PLUi_20250326. Page : https://edifiable.fr/plu/lahoussoye-80458/2au La commune : https://edifiable.fr/plu/lahoussoye-80458.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/80458/zone/2au