# PLU de Lamothe-Cumont (PLUi, Tarn-et-Garonne) : zonage et règles de construction

Lamothe-Cumont, code INSEE 82091, 82500, 126 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 248200065_PLUi_20251113 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 13/11/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 455 pages, 9 zones, 82 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/lamothe-cumont-82091/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/lamothe-cumont-82091/reglement.txt

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/lamothe-cumont-82091/a.md
- AU (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/lamothe-cumont-82091/au.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/lamothe-cumont-82091/n.md
- UCB (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/lamothe-cumont-82091/ucb.md
- UE (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/lamothe-cumont-82091/ue.md
- UH (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/lamothe-cumont-82091/uh.md
- UP (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/lamothe-cumont-82091/up.md
- UTL (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/lamothe-cumont-82091/utl.md
- UX (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/lamothe-cumont-82091/ux.md

## Permis de construire à Lamothe-Cumont

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon

## La mairie

- Mairie - Lamothe-Cumont
- Adresse : Le Bourg, 82500 Lamothe-Cumont
- Téléphone : 05 63 65 33 81
- Horaires : Le mardi, de 8 h à 11 h 30 ; Le vendredi, de 8 h à 11 h 30

---

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 248200065_PLUi_20251113.
Page : https://edifiable.fr/plu/lamothe-cumont-82091
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/lamothe-cumont-82091/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/82091