# PLUi de Lapanouse-de-Cernon (Aveyron) : zonage et règles de construction

Lapanouse-de-Cernon, code INSEE 12122, 12230, 119 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 241200906_PLUi_20250930 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 30/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 103 pages, 8 zones, 35 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/lapanouse-de-cernon-12122/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/lapanouse-de-cernon-12122/reglement.txt

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/lapanouse-de-cernon-12122/1au.md
- 1AUT (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/lapanouse-de-cernon-12122/1aut.md
- AM (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/lapanouse-de-cernon-12122/am.md
- AMET (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/lapanouse-de-cernon-12122/amet.md
- N (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/lapanouse-de-cernon-12122/n.md
- NPV2 (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/lapanouse-de-cernon-12122/npv2.md
- UE (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/lapanouse-de-cernon-12122/ue.md
- UL (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/lapanouse-de-cernon-12122/ul.md

## Permis de construire à Lapanouse-de-Cernon

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses

## La mairie

- Mairie - Lapanouse-de-Cernon
- Adresse : 19 rue de la Mairie, 12230 Lapanouse-de-Cernon
- Téléphone : 05 65 62 76 20
- Horaires : Du jeudi au vendredi, de 9 h à 16 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 241200906_PLUi_20250930.
Page : https://edifiable.fr/plu/lapanouse-de-cernon-12122
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/lapanouse-de-cernon-12122/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/12122