# Zone AUI du plan local d'urbanisme de Larringes (74146) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 74146_PLU_20230606 (plan local d'urbanisme), approuvé le 06/06/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AUI du règlement, 5 articles.

## Les 5 articles du règlement, mot pour mot

### Article AUI 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES •)

En règle générale, sont interdites :

• Les opérations d'aménagement ou de construction dont la conception ou la localisation conduit à des délaissés de terrains inconstructibles ou à des terrains enclavés.

• Les opérations d'aménagement ou tranches d'opération non compatibles avec le développement ultérieur de la zone, ou compromettant un aménagement cohérent ultérieur.

De plus, pour chaque secteur, les occupations et utilisations du sol interdites sont celles de la zone urbaine correspondante :

Pour les secteurs AUa :

règles de la zone UA

Pour les secteurs AUb :

règles de la zone UB

### Article AUI 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES)

Les occupations et utilisations du sol suivantes ne sont admises qu’à condition de ne pas porter atteinte au caractère de la zone dont la vocation est définie dans le rapport de présentation.

Pour qu'une opération soit admise dans ces zones, il est nécessaire qu'elle puisse se raccorder aux réseaux et aux équipements publics.

A l'intérieur d'une zone, chaque opération d’aménagement ou de construction doit se réaliser sans faire obstacle à l'organisation future de l'ensemble de la zone et notamment sans compromettre ou rendre plus onéreuses la desserte par les réseaux (voirie, réseaux humides et secs) du restant de la zone.

Pour chaque secteur, les occupations et utilisations du sol admises sont celles admises dans la zone urbaine correspondante :

Pour les secteurs AUa :

règles de la zone UA

Pour les secteurs AUb :

règles de la zone UB

SECTION 2 : CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

• Pour chaque secteur les occupations et utilisations du sol admises sont celles admises dans la zone urbaine correspondante :

Pour les secteurs AUa : Pour les secteurs AUb :

règles de la zone UA règles de la zone UB

• Conditions d’urbanisation :

• Pour les secteurs affectés d’un indice « OA » : les opérations d'aménagement doivent porter sur la totalité de la zone. Se reporter au descriptif de la zone dans le rapport des orientations d'aménagement.

• Pour les autres secteurs : règles de la zone urbaine correspondante.

### Article AUI 3 - Accès et voirie

Les règles applicables sont celles de la zone urbaine correspondante :

Pour les secteurs AUa :

règles de la zone UA

Pour les secteurs AUb :

règles de la zone UB

### Article AUI 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX 4-1)

EAU POTABLE

Pour chaque secteur, les règles applicables relatives au réseau public d’eau potable sont celles de la zone urbaine correspondante :

Pour les secteurs AUa :

règles de la zone UA

Pour les secteurs AUb :

règles de la zone UB

4-2 - ASSAINISSEMENT

• Eaux usées :

Pour chaque secteur, les règles applicables relatives aux réseaux d’assainissement des eaux usées sont celles de la zone urbaine correspondante :

Pour les secteurs AUa :

règles de la zone UA

Pour les secteurs AUb :

règles de la zone UB

• Eaux pluviales :

Pour chaque secteur, les règles applicables relatives aux réseaux d’assainissement des eaux pluviales sont celles de la zone urbaine correspondante :

Pour les secteurs AUa :

règles de la zone UA

Pour les secteurs AUb :

règles de la zone UB

### Article AUI 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Pour chaque secteur, les règles applicables sont celles de la zone urbaine correspondante :

Pour les secteurs AUa :

règles de la zone UA

Pour les secteurs AUb :

règles de la zone UB

ARTICLES AUi6 à AUi13

Pour chacun de ces 8 articles et pour chaque secteur, les règles applicables sont celles de la zone urbaine correspondante :

Pour les secteurs AUa :

règles de la zone UA

Pour les secteurs AUb :

règles de la zone UB

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AU

Extrait du rapport de présentation : « Les zones AU sont des zones à urbaniser, dont les réseaux et équipements en périphérie de la zone sont de capacité insuffisante. »

SECTION 1 : NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 74146_PLU_20230606.
Page : https://edifiable.fr/plu/larringes-74146/aui
La commune : https://edifiable.fr/plu/larringes-74146.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/74146/zone/aui