# Zone AU0 du plan local d'urbanisme de Laruscade (33233) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 33233_PLU_20251210 (plan local d'urbanisme), approuvé le 10/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AU0 du règlement, 14 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Emprise au sol (article AU0 9)

> P.L.U. de Laruscade Règlement écrit modifié Page 36/56 URBA2D Non réglementé.

### Hauteur (article AU0 10)

> Non réglementé.

### Stationnement (article AU0 12)

> Non réglementé.

### Espaces verts (article AU0 13)

> Non réglementé.

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article AU0 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Toutes les constructions et utilisations nouvelles du sol à l’exception des réseaux d’intérêt collectif, dès lors : ▪ qu’ils ne compromettent pas l’aménagement ultérieur de la zone, ▪ qu’ils ne portent pas atteinte à l’environnement.

### Article AU0 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières)

Non réglementé.

### Article AU0 3 - Accès et voirie (intitulé du document : Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public)

Non réglementé.

### Article AU0 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement)

Non réglementé.

### Article AU0 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : Superficie minimale des terrains constructibles)

Non réglementé.

### Article AU0 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques)

L’implantation des réseaux nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne doit pas porter atteinte à la sécurité des usagers de la route (visibilité...), à la qualité du site et des monuments.

### Article AU0 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives)

L’implantation des réseaux nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne doit pas porter atteinte à la sécurité des usagers de la route (visibilité...), à la qualité du site et des monuments.

### Article AU0 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété)

Non réglementé.

### Article AU0 9 - Emprise au sol (intitulé du document : Emprise au sol des constructions)

P.L.U. de Laruscade

Règlement écrit modifié

Page 36/56

URBA2D

Non réglementé.

### Article AU0 10 - Hauteur maximale des constructions

Non réglementé.

### Article AU0 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : Aspect extérieur des constructions)

Non réglementé.

### Article AU0 12 - Stationnement (intitulé du document : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement)

Non réglementé.

### Article AU0 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs, et de )

Non réglementé.

### Article AU0 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : Coefficient d'occupation du sol défini par l'article R.123-10)

Non réglementé.

P.L.U. de Laruscade

Règlement écrit modifié

Page 37/56

URBA2D

Chapitre 7 - Règlement applicable à la zone AUC

La zone AUC est une zone ouverte à l’urbanisation pour accueillir des activités économiques compatibles avec l’habitat.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 33233_PLU_20251210.
Page : https://edifiable.fr/plu/laruscade-33233/au0
La commune : https://edifiable.fr/plu/laruscade-33233.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/33233/zone/au0