# Zone A du plan local d'urbanisme du Barroux (84008) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 84008_PLU_20260729 (plan local d'urbanisme), approuvé le 29/07/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre A du règlement, 2 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Ac, Aco, Acof1, Acof2, Acof3, Ae, Af1, Af2, Af3, Ap, Apf1, Apf3, As, Astep, Azh. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique A 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : I – DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE)

I.1 - Destinations et sous-destinations : Interdictions et autorisations

Les destinations et sous destinations interdites () ne peuvent pas être autorisées quelles qu’en soient leurs caractéristiques.

Les destinations et sous destinations autorisées () peuvent être autorisées sous réserves de respecter les dispositions des chapitres II (CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE) et III (EQUIPEMENT ET RESEAUX) du présent TITRE.

Les destinations et sous destinations autorisées sous conditions () devront se référer au chapitre I.2. Pour déterminer les conditions à respecter. Devront également être respectées les dispositions des chapitres II et III.

Interdit



Autorisé



Autorisé sous conditions



Destinations et sous destinations

Zone A

### Rubrique A 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Dispositions applicables au patrimoine bâti et naturel identifié au titre de l’article L.151-19 du Code de l’urbanisme)

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 84008_PLU_20260729.
Page : https://edifiable.fr/plu/le-barroux-84008/a
La commune : https://edifiable.fr/plu/le-barroux-84008.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/84008/zone/a