# PLU du Cabanial (Haute-Garonne) : zonage et règles de construction

Le Cabanial, code INSEE 31097, 31460, 472 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 31097_PLU_20191219 (plan local d'urbanisme), approuvé le 19/12/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 46 pages, 10 zones, 40 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/le-cabanial-31097/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/le-cabanial-31097/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/le-cabanial-31097/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/le-cabanial-31097/plan/3.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-cabanial-31097/a.md
- AC (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-cabanial-31097/ac.md
- AP (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-cabanial-31097/ap.md
- AU (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-cabanial-31097/au.md
- AUX (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-cabanial-31097/aux.md
- N (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-cabanial-31097/n.md
- NP (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-cabanial-31097/np.md
- U (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-cabanial-31097/u.md
- UA (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-cabanial-31097/ua.md
- UB (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-cabanial-31097/ub.md

## Permis de construire au Cabanial

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Le Cabanial
- Adresse : 6 rue de la Mairie, 31460 Le Cabanial
- Téléphone : 05 61 83 12 59
- Horaires : Le mardi, de 14 h à 18 h 30 ; Le jeudi, de 17 h à 19 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 31097_PLU_20191219.
Page : https://edifiable.fr/plu/le-cabanial-31097
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/le-cabanial-31097/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/31097