# PLU du Morne-Vert (Martinique) : zonage et règles de construction

Le Morne-Vert, code INSEE 97233, 97226, 1 718 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 97233_PLU_20200610 (plan local d'urbanisme), approuvé le 10/06/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 102 pages, 9 zones, 37 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/le-morne-vert-97233/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/le-morne-vert-97233/reglement.txt

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AU (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-morne-vert-97233/2au.md
- A1 (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-morne-vert-97233/a1.md
- A2 (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-morne-vert-97233/a2.md
- N1 (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-morne-vert-97233/n1.md
- N2 (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-morne-vert-97233/n2.md
- U1 (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-morne-vert-97233/u1.md
- U2 (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-morne-vert-97233/u2.md
- U3 (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-morne-vert-97233/u3.md
- UP (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-morne-vert-97233/up.md

## Permis de construire au Morne-Vert

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 5.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Risques côtiers (submersion marine, tsunami)
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Volcan
- Vent violent
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Le Morne-Vert
- Adresse : 90 rue Louis-Morin, 97226 Le Morne-Vert
- Téléphone : 05 96 55 51 47
- Horaires : Le lundi, de 7 h à 13 h et de 14 h 30 à 16 h 30 ; Du mardi au mercredi, de 7 h à 13 h 30 ; Le jeudi, de 7 h à 13 h et de 14 h 30 à 16 h 30 ; Le vendredi, de 7 h à 13 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 97233_PLU_20200610.
Page : https://edifiable.fr/plu/le-morne-vert-97233
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/le-morne-vert-97233/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/97233