# Urbanisme du Pailly (Haute-Marne) : zonage et règles de construction

Le Pailly, code INSEE 52374, 52600, 270 habitants.

## Le document en vigueur

- Aucun document ne couvre cette commune : ni dépôt à son nom, ni zonage rendu par le Géoportail sur son territoire. L'enquête SuDocUH du ministère ne la déclare pas non plus sans plan local : son document est à trouver, et lui servir le code national serait une réponse fausse tenue avec assurance. La mairie et la préfecture tranchent.

## Les 20 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/1au.md
- 1AU1 (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/1au1.md
- 1AUX (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/1aux.md
- 1AUX1 (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/1aux1.md
- 2AU (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/2au.md
- 2AU1 (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/2au1.md
- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/a.md
- AP (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/ap.md
- NC (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/nc.md
- NF (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/nf.md
- NL (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/nl.md
- NV (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/nv.md
- NX (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/nx.md
- UA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/ua.md
- UB (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/ub.md
- UC (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/uc.md
- UE (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/ue.md
- UF (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/uf.md
- UJ (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/uj.md
- UX (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/ux.md

## Permis de construire au Pailly

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Le Pailly
- Adresse : 5 rue de la Nouette, 52600 Le Pailly
- Téléphone : 03 25 88 19 83
- Horaires : Le mercredi, de 10 h à 12 h ; Le samedi, de 10 h à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0.
Page : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/le-pailly-52374/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/52374