# PLUi du Passage (Lot-et-Garonne) : zonage et règles de construction

Le Passage, code INSEE 47201, 47520, 9 326 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200035459_PLUI_20260430_A (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 30/04/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 276 pages, 24 zones, 271 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/plan/1.pdf

## Les 24 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/1au.md
- 1AU1 (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/1au1.md
- 1AUG : ET DES SECTEURS Zone à urbaniser ouverte à l'urbanisation, destinée au développement d'équipements publics ou d'intérêt collectif (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/1aug.md
- 1AUG1 (5 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/1aug1.md
- 1AUL (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/1aul.md
- 1AUL1 (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/1aul1.md
- 1AUX (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/1aux.md
- 1AUX1 (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/1aux1.md
- 2AU (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/2au.md
- 2AU1 (3 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/2au1.md
- A : La zone A comprend les espaces protégés en raison de leur intérêt pour l'exploitation, les activités et les implantations agricoles (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/a.md
- AHX (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/ahx.md
- N : La zone N comprend les espaces protégés en raison de leur intérêt naturel, boisé, paysager et/ou du fait de l'existence de risques naturels (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/n.md
- NJ : La zone Nj englobe les sites de parcs, de jardins et d'espaces verts aménagés, placés au sein ou à proximité immédiate des villes et bourgs (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/nj.md
- NL (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/nl.md
- NPV : La zone Npv comprend les espaces destinés à l'installation d'ensembles de panneaux au sol destinés à la production d'énergie photovoltaïque (le plus souvent dés (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/npv.md
- UA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/ua.md
- UB (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/ub.md
- UC (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/uc.md
- UD (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/ud.md
- UE : Zone comprenant les emprises et les aménagements associés à de grandes infrastructures routières (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/ue.md
- UG (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/ug.md
- UL (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/ul.md
- UX (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/ux.md

## Permis de construire au Passage

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Nucléaire
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Le Passage
- Adresse : Place du Général de Gaulle, 47520 Le Passage
- Téléphone : 05 53 77 18 77
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200035459_PLUI_20260430_A.
Page : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/le-passage-47201/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/47201