# PLUi du Soler (Pyrénées-Orientales) : zonage et règles de construction

Le Soler, code INSEE 66195, 66270, 7 942 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200027183_PLUi_20260224 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 24/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 1300 pages, 23 zones, 176 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/plan/1.pdf

## Les 23 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot et ses règles en clair, cas par cas.

- 1AUE (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/1aue.md
- 1AUEP (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/1auep.md
- 1AUH (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/1auh.md
- 1AUH-2 (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/1auh-2.md
- 1AUH-3 (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/1auh-3.md
- 1AUH-4 (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/1auh-4.md
- 1AUZ1 (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/1auz1.md
- 1AUZ2 (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/1auz2.md
- 1AUZ3 (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/1auz3.md
- 1AUZ4 (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/1auz4.md
- 2AUE (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/2aue.md
- 2AUH (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/2auh.md
- ATVB-3 (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/atvb-3.md
- AV (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/av.md
- NTVB-1 (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/ntvb-1.md
- UA : zone urbaine de centre ancien (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/ua.md
- UB (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/ub.md
- UB1 (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/ub1.md
- UC (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/uc.md
- UD (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/ud.md
- UE (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/ue.md
- UH (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/uh.md
- UV (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/uv.md

## Les règles, zone par zone

La règle GÉNÉRALE de chaque zone, et le nombre de cas particuliers qui restent : la page de zone les porte tous, avec la phrase qui les dit. Une valeur seule est fausse une fois sur deux.

| Zone | Usage | Hauteur | Emprise | Recul voie | Limites | Stationnement | Espaces verts |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| UA |  | 12 m (+6 cas) | Non réglementée (+1 cas) |  |  |  | 40 % de surfaces non imperméabilisées (+3 cas) |

Compilé le 2026-09-06 à partir du document 200027183_PLUi_20260224. Chaque valeur est adossée à la phrase du règlement dont elle vient.

## Permis de construire au Soler

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Le Soler
- Adresse : Place André-Daugnac, 66270 Le Soler
- Téléphone : 04 68 92 10 12
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 17 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200027183_PLUi_20260224.
Page : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/le-soler-66195/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/66195