# PLUi du Torquesne (Calvados) : zonage et règles de construction

Le Torquesne, code INSEE 14694, 14130, 529 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 241400878_PLUi_20241212 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 12/12/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 355 pages, 14 zones, 84 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/le-torquesne-14694/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/le-torquesne-14694/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/le-torquesne-14694/plan/1.pdf

## Les 14 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AM (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-torquesne-14694/am.md
- AT (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-torquesne-14694/at.md
- AUC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-torquesne-14694/auc.md
- AUD (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-torquesne-14694/aud.md
- AUE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-torquesne-14694/aue.md
- AUF (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-torquesne-14694/auf.md
- UA (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-torquesne-14694/ua.md
- UB1 (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-torquesne-14694/ub1.md
- UC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-torquesne-14694/uc.md
- UD (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-torquesne-14694/ud.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-torquesne-14694/ue.md
- UP (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-torquesne-14694/up.md
- US (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-torquesne-14694/us.md
- UT (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-torquesne-14694/ut.md

## Permis de construire au Torquesne

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon

## La mairie

- Mairie - Le Torquesne
- Adresse : 160 chemin de l'École, 14130 Le Torquesne
- Téléphone : 02 31 61 10 50
- Horaires : Le lundi, de 10 h à 12 h ; Le jeudi, de 17 h à 19 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 241400878_PLUi_20241212.
Page : https://edifiable.fr/plu/le-torquesne-14694
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/le-torquesne-14694/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/14694