# PLU du Truel (PLUi, Aveyron) : zonage et règles de construction

Le Truel, code INSEE 12284, 12430, 350 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 241200914_PLUi_20250923 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 23/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 305 pages, 7 zones, 34 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/le-truel-12284/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/le-truel-12284/reglement.txt

## Les lois qui s'ajoutent au plan

### Loi Montagne

La commune est classée en zone de montagne (arrêté du 20 février 1974). La loi Montagne s'applique au permis : l'urbanisation se fait en continuité des bourgs, villages, hameaux et groupes de constructions existants, quoi que le plan de zonage classe, hors les cas que la loi énumère.

- Article L. 122-1 du code de l'urbanisme : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031210576
- Article L. 122-5 du code de l'urbanisme : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000054715198
- Article L. 122-5-1 du code de l'urbanisme : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000054715195

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-truel-12284/1au.md
- 1AU2 (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-truel-12284/1au2.md
- 1AUX3 (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-truel-12284/1aux3.md
- AX (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-truel-12284/ax.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-truel-12284/n.md
- U (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-truel-12284/u.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/le-truel-12284/ux.md

## Permis de construire au Truel

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Le Truel
- Adresse : 1109 Route de Villefranche, 12430 Le Truel
- Téléphone : 05 65 46 57 66
- Horaires : Du lundi au jeudi, de 9 h à 12 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 241200914_PLUi_20250923.
Page : https://edifiable.fr/plu/le-truel-12284
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/le-truel-12284/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/12284