# PLU du Vaumain (PLUi, Oise) : zonage et règles de construction

Le Vaumain, code INSEE 60660, 60590, 401 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 246000913_PLUi_20260128 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 28/01/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 159 pages, 14 zones, 126 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/le-vaumain-60660/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/le-vaumain-60660/reglement.txt

## Les 14 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot et ses règles en clair, cas par cas.

- 1AUE : zone à urbaniser pour les équipements et services publics (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-vaumain-60660/1aue.md
- 1AUH : zone à urbaniser à vocation principale d'habitat (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-vaumain-60660/1auh.md
- 1AUR : zone à urbaniser de requalification de l'ancienne usine Tréfimétaux (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-vaumain-60660/1aur.md
- 2AU : zone à urbaniser à long terme, constructibilité gelée (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-vaumain-60660/2au.md
- A : zone agricole (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-vaumain-60660/a.md
- N : zone naturelle et forestière (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-vaumain-60660/n.md
- UA : zone urbaine UA, avec les secteurs UAp et UAr (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-vaumain-60660/ua.md
- UB : zone urbaine mixte de périphérie des centres anciens (secteur UBr) (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-vaumain-60660/ub.md
- UC : zone urbaine mixte du bourg de Sérifontaine (secteur UCr) (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-vaumain-60660/uc.md
- UD : zone urbaine pavillonnaire de périphérie (secteurs UDa, UDr et UDx) (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-vaumain-60660/ud.md
- UE : zone urbaine d'activités économiques (secteurs UEc et UEr) (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-vaumain-60660/ue.md
- UH : zone urbaine des hameaux et écarts bâtis (secteur UHr) (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-vaumain-60660/uh.md
- UI : zone urbaine des sites industriels (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-vaumain-60660/ui.md
- UP : zone urbaine UP, fermée à l'habitat et aux activités économiques (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/le-vaumain-60660/up.md

## Les règles, zone par zone

La règle GÉNÉRALE de chaque zone, et le nombre de cas particuliers qui restent : la page de zone les porte tous, avec la phrase qui les dit. Une valeur seule est fausse une fois sur deux.

| Zone | Usage | Hauteur | Emprise | Recul voie | Limites | Stationnement | Espaces verts |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1AUE | Logement admis pour la surveillance ou l'entretien seulement (+2 cas) | 15 m au faîtage | 70 % du terrain | Non réglementée | Marge minimale de 3 m : pour les constructions non contiguës aux limites séparatives |  | 20 % des espaces restés libres en espace perméable (+2 cas) |
| 1AUH | Opérations d'ensemble admises si conformes aux orientations d'aménagement (+5 cas) : dans l'ensemble des zones 1 AUh | 9 m au faîtage (+6 cas) : sur la commune d'Ons-en-Bray, pour les habitations | 30 % du terrain (+3 cas) : dans la zone 1 AUh d'Ons-en-Bray | Recul minimum d'au moins 3 m (+6 cas) : dans la zone 1 AUh d'Ons-en-Bray, par rapport à la route des Solons, à la rue des Galopins et à la route de la Vallée | Une limite séparative jouxtée au maximum (+8 cas) : dans la zone 1 AUh d'Ons-en-Bray | 1 place par tranche de 60 m² de surface de plancher : pour les constructions à usage de logement, avec au minimum 2 places par logement | 25 % des espaces restés libres en espace perméable (+2 cas) |
| 1AUR | Centrale solaire ou parc photovoltaïque au sol (+4 cas) | 12 m au faîtage | Non réglementée | Retrait minimum de 10 m : par rapport à l'emprise de la rue Maurice Thorez | Retrait d'au moins 3 m |  | Non réglementé |
| 2AU | Toute construction interdite dans l'attente de la révision du PLUi-H : dans les secteurs 2AUe et 2AUh | Non réglementée : dans les secteurs 2AUe et 2AUh | Non réglementée : dans les secteurs 2AUe et 2AUh | Non réglementée : dans les secteurs 2AUe et 2AUh | Non réglementée : dans les secteurs 2AUe et 2AUh | Non réglementé : dans les secteurs 2AUe et 2AUh | Non réglementé : dans les secteurs 2AUe et 2AUh |
| A | Installations et constructions liées à une coopérative agricole (+6 cas) : dans le secteur As | 15 m au faîtage (+7 cas) : pour les constructions à usage agricole | 65 % du terrain (+1 cas) : dans le secteur As | Retrait minimum de 10 m de la voie (+1 cas) : dans le secteur As | Marge minimale de 3 m : pour les constructions non contiguës à une limite séparative latérale | 1 place par tranche de 60 m² de surface de plancher (+1 cas) : pour les constructions à usage de logement, avec au minimum 2 places par logement | Traitement végétal des espaces libres (+1 cas) : dans le secteur As de Lalandelle |
| N | Constructions liées et nécessaires à l'exploitation agricole (+27 cas) : dans les secteurs Na et Nai | 15 m au faîtage (+12 cas) : dans les secteurs Na et Nai | 40 % du terrain (+1 cas) : dans les secteurs Na, Nai, Nc, Ne, Nf, Ngv, Nn, Nlt et Np | Retrait minimum de 5 m de la voie : pour les nouvelles constructions principales | Marge minimale de 3 m : pour les constructions non contiguës à une limite séparative latérale | 1 place par tranche de 60 m² de surface de plancher (+2 cas) : pour les constructions à usage de logement, avec au minimum 2 places par logement | 40 % des espaces restés libres en espace perméable (+2 cas) |
| UA | Extension limitée à 10 % de la surface de plancher existante (+6 cas) : en secteur UAp | 11 m au faîtage (+4 cas) : pour les constructions principales à usage de logement | 70 % de la surface totale du terrain (+1 cas) : hors la commune de Lachapelle-aux-Pots | Bande de 30 mètres à partir de la voie (+1 cas) : pour les constructions principales à usage de logement | Contiguïté à une limite séparative latérale au moins (+1 cas) : pour les constructions implantées en bordure de la voie publique | 1 place par tranche de 60 m² de surface de plancher, au minimum 2 places par logement (+3 cas) : pour les constructions à usage de logement | Traitement paysager des espaces libres (+3 cas) : après implantation des constructions nouvelles |
| UB | Commerces limités à 300 m² de surface de plancher (+4 cas) : pour l'artisanat et le commerce de détail | 11 m au faîtage (+4 cas) : pour les constructions principales à usage de logement | 50 % de la surface totale du terrain (+1 cas) : hors constructions à vocation d'activité | Bande de 30 mètres à partir de la voie (+1 cas) : pour les constructions à usage de logement | Contiguïté à une limite séparative latérale au moins (+1 cas) : pour les constructions implantées en bordure de la voie publique | 1 place par tranche de 60 m² de surface de plancher, au minimum 2 places par logement (+3 cas) : pour les constructions à usage de logement | Traitement paysager des espaces libres (+3 cas) : après implantation des constructions nouvelles |
| UC | Commerces limités à 300 m² de surface de plancher (+3 cas) : pour l'artisanat et le commerce de détail | 11 m au faîtage (+2 cas) : pour les constructions principales à usage de logements | 70 % de la surface totale du terrain (+1 cas) : sauf projet portant uniquement sur des logements et leurs annexes | Non réglementée | Contiguïté à une limite séparative latérale au moins (+1 cas) : pour les constructions implantées en bordure de la voie qui dessert la construction | 1 place par tranche de 60 m² de surface de plancher, au minimum 2 places par logement (+7 cas) : pour les constructions à usage de logement | Traitement paysager des espaces libres (+3 cas) : après implantation des constructions nouvelles |
| UD | Reconstruction après sinistre à égalité de surface de plancher (+7 cas) : en secteur UDx, si la construction détruite a conservé ses fondations | 11 m au faîtage (+5 cas) : sur les communes de Sérifontaine, Le Coudray-Saint-Germer, Lachapelle-aux-Pots et Saint-Germer-de-Fly, pour toute construction principale | 45 % de la surface totale du terrain (+3 cas) : en secteur UDa | Retrait d'au moins 5 m de la limite de l'emprise de la voie (+3 cas) : sur la commune de Sérifontaine, pour les nouvelles constructions | Implantation en limites séparatives autorisée (+3 cas) : sur la commune de Sérifontaine | 1 place par tranche de 60 m² de surface de plancher, au minimum 2 places par logement (+6 cas) : pour les constructions à usage de logement | Traitement paysager des espaces libres (+3 cas) : après implantation des constructions nouvelles |
| UE | Toute construction nouvelle interdite (+6 cas) : en secteur UEr de Sérifontaine concerné par la trame pollution, sauf reconstruction après sinistre et changement de destination | 6 m au faîtage (+4 cas) : pour les annexes aux logements indépendantes de la construction principale | 40 % de la surface totale du terrain (+2 cas) : pour les constructions à usage de logements et leurs annexes | Retrait d'au moins 10 m (+1 cas) : par rapport à l'emprise de la RN 31 ou de la RD 915, sauf pour les constructions à usage de logements et leurs annexes | Une seule limite séparative latérale peut être jouxtée (+1 cas) | 1 place par tranche de 60 m² de surface de plancher, au minimum 2 places par logement (+7 cas) : pour les constructions à usage de logement | Traitement paysager des espaces libres (+2 cas) : après implantation des constructions nouvelles |
| UH | Annexes aux logements existants admises (+7 cas) | 6 m au faîtage (+5 cas) : pour les annexes aux logements indépendantes de la construction principale | 40 % de la surface totale du terrain (+1 cas) : hors bâtiments agricoles | Non réglementée | Une seule limite séparative latérale peut être jouxtée au maximum (+1 cas) : pour les nouvelles constructions | 1 place par tranche de 60 m² de surface de plancher, au minimum 2 places par logement (+5 cas) : pour les constructions à usage de logement | Traitement paysager des espaces libres (+3 cas) : après implantation des constructions nouvelles |
| UI | Terrains de camping et parcs d'attraction interdits (+4 cas) | 20 m au faîtage (+1 cas) : pour les constructions à usage industriel | 70 % de la surface totale du terrain | Retrait d'au moins 10 m : par rapport à l'emprise de la RN 31, sauf pour les postes de gardiennage | Non réglementée | 1 place par tranche de 60 m² de surface de plancher, au minimum 2 places par logement (+3 cas) : pour les constructions à usage de logement | Traitement paysager des espaces libres (+2 cas) : après implantation des constructions nouvelles |
| UP | Logement admis pour le gardiennage et l'entretien seulement | Non réglementée | Non réglementée | Retrait d'au moins 10 m : par rapport à l'emprise de la RN31 | Une seule limite séparative latérale jouxtée (+1 cas) |  | 30 % des espaces restés libres en espace perméable (+2 cas) |

Compilé le 2026-09-15 à partir du document 246000913_PLUi_20260128. Chaque valeur est adossée à la phrase du règlement dont elle vient, et à la condition qui la borne quand le document en pose une.

Ce document a été relu à la main, par un lecteur qui ne l'avait pas compilé. Comment les règles sont relues : https://edifiable.fr/fiabilite

## Permis de construire au Vaumain

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon

## La mairie

- Mairie - Le Vaumain
- Adresse : 10 rue du Château, 60590 Le Vaumain
- Téléphone : 03 44 81 92 78
- Horaires : Le mardi, de 17 h à 19 h ; Le vendredi, de 17 h à 19 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 246000913_PLUi_20260128.
Page : https://edifiable.fr/plu/le-vaumain-60660
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/le-vaumain-60660/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60660