# Zone UE du plan local d'urbanisme des Abymes (97101) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 97101_PLU_20111223 (plan local d'urbanisme), approuvé le 23/12/2011, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UE du règlement, 14 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UEd, UEe, UEn, UEs. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Hauteur (article UE 10)

> 10.2.2 - La hauteur des constructions à usage d’habitation est limitée à 2 niveaux (R+1) et ne dépasse pas 7 mètres.

### Stationnement (article UE 12)

> Les places de stationnement ont au minimum une largeur de 2,50 mètres sur une longueur de 5 mètres non compris les accès pour les constructions individuelles, et une superficie de 25 m2, y compris les accès pour les constructions à usage collectif.

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article UE 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES 1.1)

Dispositions générales 1.1.1 Les affouillements et exhaussements de sol, sauf impératifs techniques à justifier 1.1.2 Les terrains de camping caravanage et le stationnement de caravanes. 1.1.3 Les installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation préalable, à l'exception de celles pouvant être autorisées par application de l'article UE2. 1.1.4. Les activités industrielles. 1.1.5. Les constructions à usage d’habitation ou d’hébergement, sauf si elles sont liées à la nature ou la destination des équipements et des services. 1.1.6. Les activités artisanales incompatibles avec les vocations définies dans l’article UE2 et celles susceptibles d'entraîner pour le voisinage des nuisances ou des incommodités et en cas d'accident ou de fonctionnement défectueux, une insalubrité ou un sinistre susceptible de causer des dommages graves ou irréparables aux personnes et aux biens. 1.1.7 Les installations ou constructions dans les espaces boisés classés à conserver, à protéger ou à créer lesquels sont soumis aux dispositions des articles L 130.1 et suivants du Code de l'Urbanisme. 1.1.8 Sous réserve des dispositions de l'article UE2, toute autre utilisation ou occupation du sol est interdite.
1.2. Dispositions particulières au secteur UEd 1.2.1 - Les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l'article UEd 2 sont interdites, notamment les constructions et installations destinées à l'habitat temporaire ou permanent. 1.2.2 - Les affouillements et exhaussements du sol, de quelque nature qu'ils soient, sont interdits.

### Article UE 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES 2.1)

Rappel 2.1.1 - L'édification des clôtures est soumise à autorisation, uniquement dans les cas prévus par l’article R.421-12 du code de l’urbanisme. 2.1.2 - Les travaux, installations et aménagements affectant l’utilisation des sols sont soumis à l'autorisation prévue aux articles L.421-2 & R 421.19 et suivants du Code de l'Urbanisme. 2.1.3 - Les démolitions sont soumises au permis de démolir uniquement dans les cas prévus par les articles L.421-3 et R 421-26 et suivants du Code de l'Urbanisme. 2.1.4 - Les espaces boisés classés à conserver, à protéger ou à créer sont soumis aux dispositions des articles L.130.1 et suivants du Code de l'Urbanisme. Ils sont inconstructibles. 2.1.5 - Les coupes et abattages d'arbres sont soumis à autorisation dans les espaces boisés classés en application de l'article L130.1 du code de l'urbanisme.
2.2 - Dispositions générales Sont notamment admises les occupations et utilisations du sol à usage : 2.2.1 - Les constructions à usage d'équipement collectif et de service public ou privé. 2.2.2 - Les constructions à usage d'habitation ou d’hébergement liées à la nature ou à la destination des équipements et des services.

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2.2.3 - Les constructions liées à des équipements d'infrastructure susceptibles d'être créés avec la vocation de la zone. 2.2.4 - Les installations classées dès lors que leur niveau de nuisances reste compatible avec la vocation de la zone
2.3. Dispositions particulières au secteur UEd 2.3.1 - Les constructions, installations, ouvrages à caractère techniques compatibles avec la vocation du
secteur. 2.3.2 - Les constructions liées à des équipements d'infrastructure susceptibles d'être créés dans le secteur. 2.3.3 - Les installations classées. 2.3.4 - Les installations et travaux divers
2.4. Dispositions particulières au secteur UEn 2.4.1 - Les constructions et installations à usage d’animation et de loisirs. 2.4.2 - Les constructions, installations, ouvrages à caractère technique compatibles avec la vocation du secteur. 2.4.3 - Les constructions liées à des équipements d'infrastructure susceptibles d'être créés dans le secteur.
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SECTION II - CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

### Article UE 3 - Accès et voirie (intitulé du document : ACCES ET VOIRIE 3.1)

Accès 3.1.1 - Pour être constructible un terrain doit avoir accès à une voie publique ou à une voie privée, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur le fond voisin. 3.1.2 - Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit. 3.1.3 - Toute opération doit prendre le minimum d'accès sur les voies publiques. 3.1.4 - Les accès doivent être adaptés à l'opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique.
3.2 - Voirie 3.2.1 - Les voies doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie. 3.2.2 - Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies privées doivent être adaptées aux usages qu'elles supportent ou aux opérations qu'elles doivent desservir. 3.2.3 - Les voies se terminant en impasse doivent être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour.

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### Article UE 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX 4.1)

Eau potable Toute construction ou installation nouvelle est raccordée au réseau public de distribution d'eau potable.
4.2 - Electricité Toute construction ou installation nouvelle est raccordée au réseau public de distribution d'énergie électrique et de téléphone. Lorsque l'importance du programme l'exige, les équipements techniques nécessaires à l'alimentation correcte et régulière en électricité du projet sont installés par l'aménageur.
4.3 - Assainissement 4.3.1. Eaux usées 4.3.1.1 - Toute construction ou installation nouvelle évacue ses eaux usées par des canalisations souterraines raccordées au réseau public d'assainissement, en respectant ses caractéristiques. Il en va de même pour les lotissements. 4.3.1.2 - En l'absence ou dans l’attente du réseau, un dispositif d'assainissement conforme à la réglementation en vigueur est admis et doit être conçu de manière à pouvoir être mis hors circuit et la construction directement raccordée au réseau dès sa réalisation.
4.3.2. Eaux pluviales 4.3.2.1 - Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur. 4.3.2.2 - Les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales et éventuellement ceux visant à la limitation des débits évacués de la propriété, sont à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l'opération et au terrain.
4.4 - Ordures ménagères La création d'un local permettant le stockage des conteneurs à ordures ménagères nécessaires à la collecte mécanisée est obligatoire en rez-de-chaussée de toute nouvelle construction. Les dimensions de ce local et de son (ou ses) accès à la rue devront être compatibles avec celles des conteneurs.

### Article UE 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Néant

### Article UE 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 6.1)

La distance comptée horizontalement de tout point de l'immeuble au point le plus proche de l'alignement opposé doit être au moins égale à la différence d'altitude entre ces deux points.
Il en est de même pour les constructions élevées en bordure des voies privées.

6.2 - L'implantation de la construction à la limite de l'alignement ou dans le prolongement des constructions existantes peut être imposée pour des raisons architecturales ou urbanistiques.

6.3 - Dans les secteurs UEd et UEn les constructions peuvent s’implanter à l’alignement ou en retrait de l’alignement de voies publiques.

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### Article UE 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES 7.1)

Limites séparatives aboutissant aux voies et emprises publiques 7.1.1 – Dispositions générales La distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point le plus proche de la limite séparative doit être supérieure ou égale à la différence d'altitude entre ces deux points. Cette distance ne peut être inférieure à 3 mètres.
7.1.2 – Dispositions particulières Les dispositions définies à l’alinéa 7.1.1 ci-dessus ne s’appliquent pas aux constructions déjà implantées sur les limites séparatives et pour lesquelles sont prévus des travaux de réhabilitation, d’extension ou de reconstruction.
7.2 - Limites séparatives de fond de parcelle 7.2.1.1 – Les constructions doivent s'implanter en retrait des limites séparatives de fond de parcelle. La distance de tout point de la construction au point le plus bas et le plus proche de ces limites est supérieure ou égale à 3 mètres. 7.2.2.2 – Dans cette marge, les saillies non fermées (balcons, escaliers extérieurs) sont autorisées dans la limite d'un mètre.

### Article UE 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE OU)

PLUSIEURS PROPRIETES LIEES PAR UN ACTE AUTHENTIQUE
La distance de tout point d'un bâtiment à tout point d'un autre bâtiment doit être au moins égale à la différence d'altitude entre le point le plus bas et le point le plus haut de la plus élevée des façades.
Cette distance ne peut être inférieure à 4 mètres.

### Article UE 9 - Emprise au sol

Néant

### Article UE 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS 10.1)

Définition de la hauteur La hauteur de la façade est la distance mesurée verticalement entre tout point de l'égout du toit d'un bâtiment et le sol. 10.2 - Dispositions générales, à l’exception des secteurs UEn et UEs
10.2.1 - Compte-tenu de la nature et de la destination des bâtiments, les hauteurs des constructions à usage d'équipement collectif et de service public ou privé ne sont pas définies. 10.2.2 - La hauteur des constructions à usage d’habitation est limitée à 2 niveaux (R+1) et ne dépasse pas 7 mètres.

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10.3 - Dispositions particulières 10.3.1 - Dispositions particulières au secteur UEn Pour le secteur UEn, la hauteur est limitée à 1 niveau et ne dépasse pas 5 mètres. Toutefois, sur 30 à 50 % de la surface des constructions, une hauteur sur deux niveaux (R+1) et limitée à 7 mètres, est permise.
10.3.2 - Dispositions particulières au secteur UEs Pour le secteur UEs, la hauteur est limitée à 2 niveaux et ne dépasse pas 7 mètres.

### Article UE 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT DES CONSTRUCTIONS 11.1)

Par leur situation, leur dimension, leur architecture ou leur aspect extérieur, les constructions et installations nouvelles, de même que les aménagements et modifications des bâtiments et installations existants ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, au site et au paysage urbain auxquels ils s'intègreront. Les projets seront soumis à l'agrément préalable de l’urbaniste-conseil de la ville qui pourra s'y opposer si leur réalisation compromet le site ou le caractère des lieux.
11.2 - Toute surcharge architecturale non justifiée est interdite ainsi que la mise en œuvre d'une architecture de pastiche.
11.3 - Les constructions et installations sur rez-de-chaussée transparent (dites sur pilotis) sont interdites.

### Article UE 12 - Stationnement (intitulé du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES 12.1)

Dispositions générales 12.1.1 - Cet article concerne - les constructions et installations nouvelles, - les extensions de plus de 60 m2 de surface de plancher hors œuvre nette, - les changements d'affectation des installations et constructions.
12.1.2 - Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques.
Les places de stationnement ont au minimum une largeur de 2,50 mètres sur une longueur de 5 mètres non compris les accès pour les constructions individuelles, et une superficie de 25 m2, y compris les accès pour les constructions à usage collectif.
12.1.3 - Les normes de stationnement sont ainsi définies : 12.1.3.1 - Les places de stationnement ont au minimum une largeur de 2,40 m et une longueur de 5 m. Un dégagement d'une longueur de cinq mètres doit permettre aux véhicules de manœuvrer aisément pour entrer ou sortir de leur place. 12.1.3.2 - Les accès au parking devront permettre la circulation des véhicules dans des conditions normales.

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12.2 - Nombre de places de stationnement 12.2.1. Constructions à usage d'habitation : 2 places par logement.
12.2.2. Etablissements commerciaux et bureaux : outre le stationnement des véhicules de service ou de livraison, les places de stationnement correspondent à 60 % de la surface hors œuvre nette de la construction sans qu'il y ait moins de deux places par établissement.
12.2.3. Activités de services divers : outre le stationnement des véhicules lourds, 1 place pour 80 m2 de la surface hors œuvre nette.
12.2.4 - Etablissements d'enseignement : - Pour le 1er degré, 1 place par classe; - Pour le second degré, 2 places par classe; - Pour les établissements universitaires et pour adultes, 1 place pour 4 élèves.
12.2.5 - Etablissements hospitaliers et cliniques : - 1 place pour 2 lits.
12.2.6 - Salles de spectacles et de réunions : - 1 place pour quatre places de spectateurs.
12.2.7 - Stades et équipement sportifs : - 1 place pour 5 places de spectateurs.
12.2.8 - La règle applicable aux constructions et installations ou équipements non prévus ci-dessus est celle à laquelle ces établissements sont le plus directement assimilables.
12.2.9 - Dans le cas où le constructeur ne peut réaliser sur son terrain la totalité du nombre de places de stationnement correspondant aux normes du présent article, il lui sera demandé une participation à la construction d'un parking collectif correspondant au nombre de places de stationnement manquantes ou la concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de réalisation et ce, en application des articles L. 123-1-2 et L. 332-7-1, R.332-17 du Code de l'Urbanisme.

### Article UE 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS 13.1)

Les espaces boisés classés Les terrains classés comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer, sont soumis aux dispositions de l'article L 130-1 du Code de l'Urbanisme.
13.2 - Les espaces libres, plantations et obligation de planter
Les espaces libres sont plantés sur 60 % minimum de leur surface.
13.2.1 - Aucun arbre existant ne devra être abattu en dehors de l'aire de construction, à moins qu'il ne soit situé à moins d'un mètre de la limite de cette aire ou s'il est considéré comme gênant. Dans ce cas, son abattage devra être autorisé expressément par l'arrêté du permis de construire ou l'accusé de réception de la déclaration préalable.
Les arbres morts ou abattus par nécessité doivent être immédiatement remplacés nombre par nombre, de préférence par des sujets de même espèce.
13.2.2 - Les parties non construites ne peuvent rester en friche ; les parties inesthétiques des édifices ou des aménagements, doivent être dissimulées aux regards par des plantations appropriées et

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suffisamment denses. Il en est ainsi notamment de tous les équipements utilitaires, des annexes et des garages, implantés dans les espaces libres. 13.2.3 - Le pétitionnaire sera tenu de présenter en même temps que le dossier de permis de construire ou de déclaration préalable, le programme de plantations et d'équipements des terrains non bâtis.
SECTION III - POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

### Article UE 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL 14.1)

Dispositions générales Les possibilités d’occupation du sol résultent de l’application des dispositions des articles UE 3 à UE 13. 14.2 – Dispositions particulières au secteur UEn
Le coefficient d’occupation du sol est fixé à 0,1. 14.3 – Dispositions particulières au secteur UEs
Le coefficient d’occupation du sol est fixé à 0,3.

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CHAPITRE II

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 97101_PLU_20111223.
Page : https://edifiable.fr/plu/les-abymes-97101/ue
La commune : https://edifiable.fr/plu/les-abymes-97101.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/97101/zone/ue