# PLU des Ayvelles (Ardennes) : zonage et règles de construction

Les Ayvelles, code INSEE 08040, 08000, 851 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 08040_PLU_20150423 (plan local d'urbanisme), approuvé le 23/04/2015, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 52 pages, 7 zones, 97 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/les-ayvelles-08040/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/les-ayvelles-08040/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/les-ayvelles-08040/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/les-ayvelles-08040/plan/2.pdf

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : Cette zone comprend les terrains à caractère naturel des Ayvelles, destinés à être ouverts à l'urbanisation (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/les-ayvelles-08040/1au.md
- 2AU : Cette zone comprend les terrains à caractère naturel de Les Ayvelles, destinés à être urbanisés à long terme (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/les-ayvelles-08040/2au.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/les-ayvelles-08040/a.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/les-ayvelles-08040/n.md
- UA (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/les-ayvelles-08040/ua.md
- UB : UB Elle correspond aux extensions périphériques du centre ancien du village, de moyenne densité et plus ou moins récentes à vocation mixte d'habitat d'activité  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/les-ayvelles-08040/ub.md
- UZ : UZ Elle correspond aux terrains destinés à l’accueil d’activités industrielles, artisanales, commerciales et touristiques, y compris les installations à nuisanc (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/les-ayvelles-08040/uz.md

## Permis de construire aux Ayvelles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Les Ayvelles
- Adresse : 53 rue de Sedan, 08000 Les Ayvelles
- Téléphone : 03 24 37 88 37
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 08040_PLU_20150423.
Page : https://edifiable.fr/plu/les-ayvelles-08040
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/les-ayvelles-08040/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/08040