# PLUi des Choux (Loiret) : zonage et règles de construction

Les Choux, code INSEE 45096, 45290, 530 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 244500211_PLUi_20251205 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 05/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 104 pages, 8 zones, 65 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/les-choux-45096/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/les-choux-45096/reglement.txt

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/les-choux-45096/a.md
- ADES (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/les-choux-45096/ades.md
- AU (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/les-choux-45096/au.md
- AUI (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/les-choux-45096/aui.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/les-choux-45096/n.md
- UA (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/les-choux-45096/ua.md
- UB (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/les-choux-45096/ub.md
- UI (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/les-choux-45096/ui.md

## Permis de construire aux Choux

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Nucléaire
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Les Choux
- Adresse : 5 rue de la Poste, 45290 Les Choux
- Téléphone : 02 38 31 83 94
- Horaires : Le mardi, de 9 h 30 à 12 h ; Le jeudi, de 9 h 30 à 12 h ; Le vendredi, de 13 h 30 à 16 h 30 ; Le samedi, de 9 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 244500211_PLUi_20251205.
Page : https://edifiable.fr/plu/les-choux-45096
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/les-choux-45096/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/45096