# PLUi des Neyrolles (Ain) : zonage et règles de construction

Les Neyrolles, code INSEE 01274, 01130, 628 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200042935_PLUi_20251014 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 14/10/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 167 pages, 3 zones, 30 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/les-neyrolles-01274/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/les-neyrolles-01274/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/les-neyrolles-01274/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/les-neyrolles-01274/plan/2.pdf

## Les 3 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/les-neyrolles-01274/1au.md
- UR (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/les-neyrolles-01274/ur.md
- UX (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/les-neyrolles-01274/ux.md

## Permis de construire aux Neyrolles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Avalanche
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Les Neyrolles
- Adresse : 3 rue de la Dévy, 01130 Les Neyrolles
- Téléphone : 04 74 75 02 78
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 12 h ; Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le vendredi, de 14 h à 16 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200042935_PLUi_20251014.
Page : https://edifiable.fr/plu/les-neyrolles-01274
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/les-neyrolles-01274/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/01274