# PLU des Paroches (Meuse) : zonage et règles de construction

Les Paroches, code INSEE 55401, 55300, 413 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 55401_PLU_20210701 (plan local d'urbanisme), approuvé le 01/07/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/les-paroches-55401/reglement.pdf
- Le règlement de cette commune a été déposé en images scannées. Ce règlement n'est pas encore affiché zone par zone.

## Permis de construire aux Paroches

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Les Paroches
- Adresse : 8 rue de l'Église, 55300 Les Paroches
- Téléphone : 03 29 90 91 08
- Horaires : Le mardi, de 11 h à 12 h ; Le jeudi, de 16 h à 18 h 30

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 55401_PLU_20210701.
Page : https://edifiable.fr/plu/les-paroches-55401
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/les-paroches-55401/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/55401