# Zone 2AU du plan local d'urbanisme de Lésigny (77249) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 77249_PLU_20221117 (plan local d'urbanisme), approuvé le 17/11/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AU du règlement, 16 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article 2AU 6)

> Sans objet. 80

### Distance aux limites (article 2AU 7)

> Sans objet.

### Emprise au sol (article 2AU 9)

> Sans objet.

### Hauteur (article 2AU 10)

> Sans objet.

### Stationnement (article 2AU 12)

> Sans objet.

### Espaces verts (article 2AU 13)

> Sans objet. SECTION III – POSSIBILITES MAXIMALES D‘OCCUPATION DU SOL

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : TYPES D’OCCUPATIONS OU D’UTILISATION DU SOL INTERDITS)

Sans objet.

### Article 2AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : TYPES D’OCCUPATIONS OU D’UTILISATION DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES)

Sans objet.
SECTION II – CONDITIONS DE l’OCCUPATION DU SOL

### Article 2AU 3 - Accès et voirie

Sans objet.

### Article 2AU 4 - Desserte par les réseaux

Sans objet.

### Article 2AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : ‐ CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Sans objet.

### Article 2AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : ‐ IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUXVOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Sans objet.
80

### Article 2AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : ‐ IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Sans objet.

### Article 2AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : ‐ IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Sans objet.

### Article 2AU 9 - Emprise au sol (intitulé du document : ‐ EMPRISE AU SOL)

Sans objet.

### Article 2AU 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : ‐ HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS)

Sans objet.

### Article 2AU 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ‐ ASPECT EXTERIEUR)

Sans objet.

### Article 2AU 12 - Stationnement (intitulé du document : ‐ STATIONNEMENT)

Sans objet.

### Article 2AU 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACES LIBRES, PLANTATIONS)

Sans objet.
SECTION III – POSSIBILITES MAXIMALES D‘OCCUPATION DU SOL

### Article 2AU 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL)

Sans objet.
81

SECTION IV – AUTRES DISPOSITIONS

### Article 2AU 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : ‐ PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES)

Sans objet.

### Article 2AU 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Sans objet.
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TITRE 4 Dispositions applicables aux
zones naturelles
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CHAPITRE 1‐ DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE A
Il s’agit d’une zone naturelle réservée à l’exploitation agricole et à l’élevage. Cette zone est divisée en 4 secteurs :
‐ Le secteur Aa, accueille des bâtiments qui hébergent des activités liées à la pratique des sports hippiques et dont la vocation est confirmée. Ce secteur, qui concerne les propriétés de la Bourbonderie et de Beaulieu, est divisé en 2 sous‐secteurs Aa1 et Aa2. ‐ Le secteur Ab, correspond à la propriété de Maison Blanche qui accueille des bâtiments à usage agricole et hippique. ‐ Le secteur Ac, accueille des terres agricoles notamment sous les lignes haute tension. ‐ Le secteur Ad, correspond à la propriété de l’ancien château de la Jonchère qui héberge notamment des activités liées à la pratique des sports hippiques.
SECTION I ‐ NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 77249_PLU_20221117.
Page : https://edifiable.fr/plu/lesigny-77249/2au
La commune : https://edifiable.fr/plu/lesigny-77249.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/77249/zone/2au