# Zone 2AU du plan local d'urbanisme de Lettret (05074) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 05074_PLU_20241024 (plan local d'urbanisme), approuvé le 24/10/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AU du règlement, 13 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Emprise au sol (article 2AU 9)

> Sans objet

### Hauteur (article 2AU 10)

> Sans objet

### Stationnement (article 2AU 12)

> Sans objet

### Espaces verts (article 2AU 13)

> ESPACE BOISES CLASSES Sans objet SARL Alpicité – Av de la Clapière – 1. Res la croisée des chemins – 05200 EMBRUN TITRE 4

## Les 13 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : TYPES D’OCCUPATIONS ET D’UTILISATIONS DU SOL INTERDITS)

Sans objet

### Article 2AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : TYPES D’OCCUPATIONS ET D’UTILISATIONS DU SOL ADMIS SOUS CONDITIONS)

Sans objet

SECTION II - CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL

### Article 2AU 3 - Accès et voirie

Sans objet

### Article 2AU 4 - Desserte par les réseaux

Sans objet

### Article 2AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Sans objet

### Article 2AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES SARL)

Alpicité – Av de la Clapière – 1. Res la croisée des chemins – 05200 EMBRUN

Les constructions peuvent s’implanter à l’alignement des voies et emprises publiques.

### Article 2AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Les constructions peuvent s’implanter sur les limites séparatives.

### Article 2AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Sans objet

### Article 2AU 9 - Emprise au sol

Sans objet

### Article 2AU 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS)

Sans objet

### Article 2AU 11 - Aspect extérieur

Sans objet

### Article 2AU 12 - Stationnement

Sans objet

### Article 2AU 13 - Espaces libres et plantations

ESPACE BOISES CLASSES Sans objet

SARL Alpicité – Av de la Clapière – 1. Res la croisée des chemins – 05200 EMBRUN

TITRE 4

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 05074_PLU_20241024.
Page : https://edifiable.fr/plu/lettret-05074/2au
La commune : https://edifiable.fr/plu/lettret-05074.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/05074/zone/2au