# PLU de Lévignen (Oise) : zonage et règles de construction

Lévignen, code INSEE 60358, 60800, 1 014 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 60358_PLU_20211207 (plan local d'urbanisme), approuvé le 07/12/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 74 pages, 8 zones, 128 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/levignen-60358/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/levignen-60358/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/levignen-60358/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : zone naturelle correspondant aux terres agricoles (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/levignen-60358/a.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/levignen-60358/n.md
- UA : Zone urbaine ancienne articulée autour des axes historiques du village, la rue de Paris et la rue du Valois (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/levignen-60358/ua.md
- UD : zone urbaine à caractère pavillonnaire (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/levignen-60358/ud.md
- UG : Zone d’activité isolée accueillant des installations de stockage de gaz. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/levignen-60358/ug.md
- UH : Zone d’activité isolée accueillant des installations de stockage de gaz. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/levignen-60358/uh.md
- UI : Site d'activité industrielle implanté sur le hameau de Boissy-Lévignen. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/levignen-60358/ui.md
- UP : Zone urbaine regroupant des équipements publics communaux (installations sportives de plein-air, salle polyvalente...) (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/levignen-60358/up.md

## Permis de construire à Lévignen

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Lévignen
- Adresse : 6 rue de Paris, 60800 Lévignen
- Téléphone : 03 44 94 23 40
- Horaires : Le mardi, de 14 h 30 à 18 h 30 ; Le jeudi, de 14 h 30 à 19 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60358_PLU_20211207.
Page : https://edifiable.fr/plu/levignen-60358
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/levignen-60358/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60358