# PLUi de Leychert (Ariège) : zonage et règles de construction

Leychert, code INSEE 09166, 09300, 114 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 240900464_PLUi_20250129 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 29/01/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 108 pages, 8 zones, 46 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/leychert-09166/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/leychert-09166/reglement.txt

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/leychert-09166/a.md
- AL (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/leychert-09166/al.md
- ATVB (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/leychert-09166/atvb.md
- N (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/leychert-09166/n.md
- NJ (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/leychert-09166/nj.md
- U (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/leychert-09166/u.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/leychert-09166/ua.md
- UB (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/leychert-09166/ub.md

## Permis de construire à Leychert

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Leychert
- Adresse : 56 rue de la Source, 09300 Leychert
- Téléphone : 05 61 01 06 09
- Horaires : Du mardi au jeudi, de 13 h à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 240900464_PLUi_20250129.
Page : https://edifiable.fr/plu/leychert-09166
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/leychert-09166/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/09166