# PLU de Leyment (Ain) : zonage et règles de construction

Leyment, code INSEE 01213, 01150, 1 441 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 01213_PLU_20240607 (plan local d'urbanisme), approuvé le 07/06/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 94 pages, 5 zones, 80 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/leyment-01213/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/leyment-01213/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/leyment-01213/plan/1.pdf

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/leyment-01213/1au.md
- 1AUX (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/leyment-01213/1aux.md
- 2AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/leyment-01213/2au.md
- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/leyment-01213/a.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/leyment-01213/n.md

## Permis de construire à Leyment

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Leyment
- Adresse : 64 rue de la Guillotière, 01150 Leyment
- Téléphone : 04 74 34 92 23
- Horaires : Le mardi, de 9 h à 12 h ; Le mercredi, de 14 h 30 à 19 h ; Le vendredi, de 14 h 30 à 19 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 01213_PLU_20240607.
Page : https://edifiable.fr/plu/leyment-01213
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/leyment-01213/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/01213