# Zone AT3 du plan local d'urbanisme intercommunal de Liginiac (19113) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200066744_PLUi_20260611 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 11/06/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AT3 du règlement, 2 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : At3. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique AT3 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Interdit Interdit)

Interdit Autorisé

Interdit Autorisé Interdit Autorisé Autorisé Interdit

Interdit

Autorisé Interdit Interdit Interdit Interdit

Interdit Interdit Interdit Interdit

AUa AUb AUc AUd AUx1 AUx2 AUx3 AUph 2AU A Ap Asth Asta At3

DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITE

### Rubrique AT3 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE)

EQUIPEMENT ET RESEAUX

RÈGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE At4

Ua

Ub

Comme le définit l'article R151-22 du code de l’urbanisme, la zone A ou agricole délimite les secteurs équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.

Uc

Ud

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200066744_PLUi_20260611.
Page : https://edifiable.fr/plu/liginiac-19113/at3
La commune : https://edifiable.fr/plu/liginiac-19113.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/19113/zone/at3