# Zone 2AUH du plan local d'urbanisme de Longperrier (77259) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 77259_PLU_20110204 (plan local d'urbanisme), approuvé le 04/02/2011, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AUH du règlement, 14 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Emprise au sol (article 2AUH 9)

> N’est pas réglementé.

### Hauteur (article 2AUH 10)

> N’est pas réglementé.

### Stationnement (article 2AUH 12)

> N’est pas réglementé.

### Espaces verts (article 2AUH 13)

> N’est pas réglementé.

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AUH 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : LES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS INTERDITES)

Est interdit tout type de constructions jusqu'à la prochaine révision ou modification du PLU, à l’exception des ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics.

### Article 2AUH 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : LES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES)

N’est pas réglementé.

### Article 2AUH 3 - Accès et voirie

N’est pas réglementé.

### Article 2AUH 4 - Desserte par les réseaux

N’est pas réglementé.

### Article 2AUH 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

N’est pas réglementé.

### Article 2AUH 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Les constructions peuvent être implantées soit à l’alignement soit en recul par rapport à l’alignement.

### Article 2AUH 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Les constructions peuvent être implantées soit sur une ou plusieurs limites séparatives, soit en retrait par rapport aux limites séparatives.

### Article 2AUH 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIETE)

N’est pas réglementé.

### Article 2AUH 9 - Emprise au sol

N’est pas réglementé.

### Article 2AUH 10 - Hauteur maximale des constructions

N’est pas réglementé.

### Article 2AUH 11 - Aspect extérieur

N’est pas réglementé.

### Article 2AUH 12 - Stationnement

N’est pas réglementé.

### Article 2AUH 13 - Espaces libres et plantations

N’est pas réglementé.

### Article 2AUH 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL (COS))

N’est pas réglementé.

TITRE IV

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 77259_PLU_20110204.
Page : https://edifiable.fr/plu/longperrier-77259/2auh
La commune : https://edifiable.fr/plu/longperrier-77259.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/77259/zone/2auh