# PLU de Loussous-Débat (PLUi, Gers) : zonage et règles de construction

Loussous-Débat, code INSEE 32218, 32290, 72 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200035632_PLUi_20231009 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 09/10/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 260 pages, 14 zones, 104 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/loussous-debat-32218/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/loussous-debat-32218/reglement.txt

## Les 14 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/loussous-debat-32218/1au.md
- 1AUM (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/loussous-debat-32218/1aum.md
- 1AUPV (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/loussous-debat-32218/1aupv.md
- 1AUX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/loussous-debat-32218/1aux.md
- 2AU (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/loussous-debat-32218/2au.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/loussous-debat-32218/n.md
- UA (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/loussous-debat-32218/ua.md
- UB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/loussous-debat-32218/ub.md
- UC (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/loussous-debat-32218/uc.md
- UD (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/loussous-debat-32218/ud.md
- UE (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/loussous-debat-32218/ue.md
- UL (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/loussous-debat-32218/ul.md
- UT (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/loussous-debat-32218/ut.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/loussous-debat-32218/ux.md

## Permis de construire à Loussous-Débat

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme

## La mairie

- Mairie - Loussous-Débat
- Adresse : 4 rue de la Mairie, 32290 Loussous-Débat
- Téléphone : 05 62 09 27 60
- Horaires : Le mardi, de 14 h à 17 h ; Le jeudi, de 14 h à 17 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200035632_PLUi_20231009.
Page : https://edifiable.fr/plu/loussous-debat-32218
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/loussous-debat-32218/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/32218