# Zone UT du plan local d'urbanisme intercommunal de Lugny (71267) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200069698_PLUi_20260324 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 24/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UT du règlement, 6 rubriques.

## Les 6 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UT 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉS)

Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites et autorisées sous condition

Destinations et sous-destinations interdites et autorisées sous conditions

Tableau synthétique des interdictions/autorisations

Le tableau ci-après donne pour chaque secteur et sous-secteurs les destinations et sous-destinations

autorisées, autorisées sous conditions et interdites. Le paragraphe suivant (A.2) donne les conditions suivant

lesquelles les autorisations peuvent être délivrées pour les destinations et sous-destinations admises sous

conditions.

Annexes

Cf. Disposi�ons générales "Définition des destinations et sous- destinations des constructions"

V Autorisée

(-) Autorisée sous conditions

X

Interdite

Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites et autorisées sous condition
Destinations interdites et autorisées sous conditions Le tableau ci-après donne pour chaque secteur et sous-secteurs les destinations et sous-destinations autorisées, autorisées sous conditions et interdites. Le paragraphe suivant donne les conditions suivant lesquelles les autorisations peuvent être délivrées pour les destinatioAnnsneetxseosus-destinations admises sous conditions.
Cf. Disposi�ons générales "Définition des destinations et sous- destinations des constructions"

V Autorisée

(-) Autorisée sous conditions

X

Interdite

### Rubrique UT 3 - Implantation des constructions

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Il s’agit de définir la position des bâtiments sur la rue. Il convient donc de s’adapter à la situation particulière de chaque construction dans un esprit de continuité avec l’environnement immédiat, de préserver la densité des fronts bâtis sur rue le long des axes principaux. Ces règles concernent les extensions de bâtiments existants ou les constructions neuves. •Lorsqu'il existe un ordonnancement , il détermine l’implantation des nouvelles constructions •Sinon, les constructions ou installations doivent être édifiées à l'alignement de l'emprise publique.
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Il s’agit de définir la position des bâtiments par rapport aux propriétés privées voisines. Il convient donc également de s’adapter à la situation particulière de chaque construction dans un esprit de continuité avec l’environnement immédiat, de préserver la densité des fronts bâtis sur rue sur toute la largeur des parcelles.
Ces règles concernent les extensions de bâtiments existants ou les constructions neuves. Les constructions implantées le long de la rue, qu’elles soient situées à l’alignement sur la voie publique ou en retrait, peuvent s’implanter : • Soit d’une limite séparative à l’autre, dans toutes les hypothèses.

58 URBICAND
Dispositions applicables à la zone UUPT

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL Règlement écrit

• S oit au moins sur une limite séparative, lorsque les parcelles voisines ne sont pas bâties d’une limite séparative à l’autre.
• Soit entre les limites séparatives lorsque les parcelles voisines connaissent le même type d’implantation.

Sous réserve de ne pas contrevenir à la préservation des espaces libres (jardins ou cours), les constructions situées à l’arrière d’un bâtiment sur rue peuvent s’implanter : • S oit le long des limites séparatives si leur hauteur n’excède pas 3,5 m au droit de la limite ou s’il existe déjà
un bâtiment édifié en limite séparative sur la parcelle voisine, à condition de respecter la même hauteur (hors annexe). • Soit à une distance des limites séparatives égale à la moitié de la hauteur du bâtiment, sans être inférieure à 2 m.

D’autres implantations sont possibles lorsque le projet concerne au moins un côté d’îlot, la totalité d’un îlot, ou un ensemble d’îlots.

L'implantation des bâtiments publics, les ouvrages, installations et travaux liés ou nécessaires au fonctionnement des services publics n'est pas réglementée.
Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Les constructions neuves, les extensions et les constructions anciennes existantes devront être regroupées de manière à préserver les espaces libres. Cette règle vaut pour les extensions de bâtiments existants et les constructions neuves.

### Rubrique UT 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : Volumétrie et hauteur)

• Il s’agit de définir la hauteur et la volumétrie des constructions. Il convient donc de s’adapter à la situation particulière de chaque construction dans un esprit de continuité, particulièrement dans les fronts bâtis sur rue.
• Il n’est pas fixé de hauteur maximale pour les bâtiments publics et les ouvrages et installations liés ou nécessaires au fonctionnement des services publics.
• La hauteur absolue est fixée à 11 mètres à l’égout de toiture pour les constructions isolées. Pour les constructions qui ne sont pas isolées, les hauteurs s’approcheront des hauteurs des bâtiments les plus proches qu’ils soient limitrophes ou non.
• U ne hauteur différente pourra être autorisée pour les projets de recomposition urbaine d’ensemble portant sur un ou plusieurs îlots redéfinissant la répartition entre espace public et espace privé, sans excéder cependant 11 mètres à l’égout.
• Les bâtiments annexes ou les extensions adossés à des murs de clôture auront, au droit de ceux-ci, une hauteur inférieure à celle des murs
• Un dépassement de 1 mètre des hauteurs autorisées peut être accordé lorsque ces hauteurs ne permettent pas d'édifier un nombre entier d'étages droits, d'obtenir une continuité des lignes d'égouts des toits, d'articuler l'ordonnancement architectural de la construction concernée avec le bâtiment qui la jouxte.

### Rubrique UT 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Qualité architecturale et paysagère)

Dispositions générales

•Les teintes autorisés des enduits de façades, volets, éléments dPelasenrdruerzeorniea,gmeenuiseries, et autres éléments

de modénature, sont détaillées dans un nuancier, situé en

Annexes

du présent réglement.

Disposi�ons générales
Dispositions applicables à la zone UUPT

Bâtiment d'intérêt patrimonial

Les bâtiPmlaenndtsedzo’innatégreêt patrimonial sont repérés au "Plan de repérage patrimonial de la zone UT " situé dans

les

Annexes

du présent réglement.

• TouDtiespodséi�moonlsitgioénné,raelnelsèvement, altération, surélévation de ces immeubles ou parties d’immeubles sont interdits, sinon dans le sens d’une restauration, d’une restitution de l’architecture originelle du bâtiment et d’une mise en valeur de l’édifice, conformément au présent règlement.
• D’une manière générale, le plus grand soin sera apporté à la conservation et à la mise en valeur des éléments architectoniques singuliers.
• Seule une analyse fine et détaillée des éléments encore en place (détails de moulurations, qualité des matériaux et traitement, etc.) permettront de pouvoir restituer les éléments manquants, tels que meneaux et traverses, encadrements, corniches, débords, etc. Toute restitution non fondée sur des éléments matériels existants ou des dispositions attestées est interdite.

Toitures des bâtiments d’intérêt patrimonial
• Toute modification des volumes existants est interdite, sinon pour retrouver des dispositions d’origine disparues et attestées. Toute adjonction de lucarne, chiens assis, ouvertures non intégrées, etc. est interdite sauf pour des lucarnes anciennes à 2 ou 3 pentes attestées et à restituer. Les châssis de toit doivent reçevoir un recoupement vertical médian divisant l’élément vitré en deux. Ils sont parfaitement encastrés dans le plan de la toiture et placés dans le bas du versant, axés avec les ouvertures de la façade et sont situés dans le tiers inférieur du versant de la toiture. Les fenêtres de toit respectant ces dispositions sont autorisées à concurrence d’une ouverture par rampant, de dimension maximum de 80 x100 cm et de ne pas être visibles du domaine public.
• L ’insertion au sein du volume de la couverture de terrasses accessibles (communément appelées « tropéziennes ») est interdite, y compris lorsque la rive de couverture est conservée.
• Les couvertures sont de dimensions, de modules, de teinte et de nuances proches de celle des matériaux traditionnels et locaux.
• L es rives latérales en débord sont interdites. • L es égouts seront soit en débord, soit supportés par une corniche. Les débords de couverture type forjet à
chevrons débordants habillés ou coffrés sont interdits. Les débords de couverture éventuels seront supportés par des chevrons de section importante (12 cm x 14 cm environ), avec une volige large, l’ensemble étant peint d’une teinte unique. Leur profondeur est fonction de la situation de l’immeuble mais pas inférieure à 25 cm. • Les conduits de fumées, conduits aérauliques et diverses souches en toiture sont regroupés en un seul volume maçonné et enduit, sauf si ses dimensions devaient être trop importantes, auquel cas plusieurs volumes peuvent être envisagés. Les abergements sont de faibles dimensions. Les couronnements de ces volumes sont de faibles dimensions. Les éléments particuliers et originaux : éventuels faîtages, festons, épis, décors de toiture sont conservés et restaurés. • Les antennes, y compris paraboliques, sont invisibles de la voie publique ou incorporées au volume des combles. • L ’implantation de panneaux solaires est interdite sur les couvertures. Ils peuvent être disposés au sol sur la parcelle.

Façades des bâtiments d’intérêt patrimonial
• A l’occasion de travaux concernant les façades, tous les réseaux privés (eaux usées, télécommunications, électricité, etc.) à l’exception des eaux pluviales, seront dissimulés.
• Les boîtes aux lettres sont encastrées dans les maçonneries ou dans une porte. • L es coffrets d’énergie sont encastrés dans les maçonneries, derrière un volet en bois, ajouré si nécessaire,
respectant les dispositions applicables aux menuiseries. • Les éclairages extérieurs sont de petite taille, sans bras de levier, d’un dessin simple et en harmonie avec le
bâtiment. • L es ventouses éventuelles des chaudières ne peuvent pas être situées sur les façades principales. Les
climatiseurs en façade ou en toiture sont interdits.

60 URBICAND
Dispositions applicables à la zone UUPT

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL Règlement écrit

> Matériaux • L es façades en maçonnerie de moellons tout venant, de brique ou autres sont enduites à l’exception des
maçonneries en pierre de taille ou en moellons de pierre assisés soigneusement montés. • Les enduits anciens dont l’état le permet sont conservés. Les enduits sont dressés de manière rectiligne
autour des encadrements, en recouvrement des harpages d’encadrements. • D es échantillons des enduits, peintures et badigeons sont soumis pour accord à l'architecte des bâtiments
de France ou à son représentant. • L es décors peints anciens doivent être restitués.

> Baies • Il peut être exigé de dégager des baies anciennes bouchées ou de compléter des vestiges présentant des
lacunes pour restituer leur lisibilité. • La création de baies nouvelles ou l’agrandissement de baies existantes est autorisée sous réserve de
participer à l'ordonnancement architectural de la façade ; elles doivent reprendre les dispositions des baies existantes, en dimensions, alignements, proportions et matériaux d’encadrement. • Les baies anciennes ne peuvent pas être supprimées ou occultées, sauf si elles portent atteinte à l’ordonnancement de la façade par leur style, leur dimension, leur proportion ou leur disposition. • La création d’oriels, bow-windows, loggias est interdite sauf pour celles préexistantes et attestées. • Tout entresolement ou faux-plafond qui viendrait dans l’emprise des baies sera arrêté au moins à 80 cm en retrait du nu intérieur du mur. • Les volets roulants sont interdits.

> Menuiseries • Les menuiseries anciennes (vantaux, volets, châssis, portes de grange, devantures de magasin, etc.) sont
maintenues et restaurées dans tous leurs détails si leur état le permet. Les éléments de quincaillerie portant atteinte au style de la menuiserie sont remplacés. Les menuiseries sont soit réalisées à l’identique pour les menuiseries présentant un intérêt patrimonial ou situées dans la continuité de menuiseries conservées; soit inspirées des formes anciennes ; soit à plusieurs carreaux par vantail du modèle le plus simple. La proportion des carreaux se rapporte à la tradition. Les petits bois clipsés sont interdits. • Les portes ont un dessin sobre, qu’il s’agisse de portes « de granges » ou de portes d’entrée.

> Ferronneries et divers • L es ferronneries anciennes de qualité seront maintenues et restaurées. • L es structures, dessins et dimensions des ferronneries nouvelles doivent être accordées à l’architecture de
l’édifice. Les ferronneries sont peintes dans un ton soutenu et neutre à l’exception du noir pur. Les portails, portillons et grilles de clôtures respectent les mêmes principes. • Les façades commerciales éventuellement créées sont en devanture, ou en feuillure sans affecter la structure de l’édifice ; elles ne dépassent pas la hauteur du rez-de-chaussée. Leur dessin et leur modénature sont en harmonie avec le bâtiment. Dans le cas de commerce sur plusieurs bâtiments, il est pratiqué autant de devantures différentes que de bâtiments. • L es bannes ne sont autorisées que pour les façades commerciales ou artisanales et de services uniquement pour le niveau de rez-de-chaussée et elles doivent être situées sous le linteau de l’ouverture et sont de la largeur de la vitrine, de couleur unie et les boîtiers de commandes sont situés à l’intérieur. • Les dispositifs techniques d’éclairement ou de climatisation sont situés à l’intérieur. • L a tonalité des enseignes est discrète. Doivent être privilégiées les lettres peintes ou les lettres découpées avec éclairage intégré. La hauteur du lettrage n'excède pas 40 cm. Les caissons lumineux sont interdits. Les rideaux métalliques doivent être à maille ajourée et sont placés à l’intérieur des baies. Les enseignes drapeau sont placées dans l’alignement de l’enseigne bandeau au niveau du rez-de-chaussée commercial. Leur aspect est soigné par un dessin étudié d’une taille en harmonie avec la façade, qui ne peut pas excéder 0,50 m².
Dispositions applicables à la zone UUPT

Autres constructions

Les P"laauntdreeszoconnagsteructions" sont repérés au "Plan de repérage patrimonial de la zone UT " situé dans les

Annexes

du présent réglement.

Disposi�ons générales •Les interventions sur les autres immeubles existants doivent viser à les intégrer dans leur environnement architectural, urbain et paysager ; notamment sera pris en compte le caractère de l’environnement dans lequel ils se situent, ainsi que les dispositions particulières existantes dans le voisinage immédiat, dans la recherche d’une continuité urbaine et paysagère.
•Il est recommandé, dans ce secteur, de conserver les édifices existants et de les réaménager plutôt que de les démolir et de les reconstruire. Les prescriptions à respecter doivent s’approcher de celles qui régissent les bâtiments d’intérêt patrimonial.
•Dans ce secteur, les constructions à édifier doivent s’inspirer des bâtiments existants, quant à leurs compositions, volumes et détails architectoniques. En particulier, chaque construction nouvelle doit être établie dans la recherche d’une continuité typologique avec les constructions contiguës, d’une harmonie avec le paysage bâti et naturel environnant. L’entrée principale des constructions doit se trouver au niveau du sol lorsqu’elle est située sur le domaine public.

Toitures des autres constructions
• Les toitures sont en pente, de forme générale simple : à 2 pentes ou à 4 pentes (à l’exclusion des constructions de plain-pied).
• Les pentes des couvertures sont semblables à celles des bâtiments existants soit : d’environ 30 à 35% pour les bâtiments principaux et environ 80 % lorsque les bâtiments de l’environnement immédiat comportent ces mêmes pentes.
• L es lucarnes, chiens assis, etc., sont interdits. • L es couvertures des annexes peuvent être à simple pente ou à 2 pentes d’au moins 30 %. • L ’insertion, au sein du volume de la couverture de terrasses accessibles (communément appelées «
tropéziennes »), est interdite, y compris lorsque la rive de couverture est conservée. • L es toitures terrasses sont interdites, à l’exception des volumes d’accompagnement constituant des
extensions mesurées des volumes principaux. • L es couvertures sont de teinte et de nuances proches de celles des matériaux traditionnels. • L es débords de couverture habillés ou coffrés sont interdits. • Les rives latérales en débord sont interdites. • Les conduits de fumées, conduits aérauliques et diverses souches en toiture sont regroupés en un seul
volume, sauf si ses dimensions devaient être trop importantes. Les abergements* sont de faibles dimensions. Les couronnements de ces volumes sont de faibles dimensions. • Les antennes, y compris paraboliques, sont invisibles de la voie publique et de préférence incorporées au volume des combles. • Les panneaux solaires sont autorisés à condition de ne pas représenter plus de 40 % de la surface de couverture du côté où ils sont et à condition de ne pas être visibles depuis l’espace public et depuis les bâtiments protégés au titre des monuments historiques. Les panneaux solaires saillants hors du plan de la couverture sont interdits.

Façades des autres constructions
• O n entend par façade toute élévation d’un bâtiment donnant sur les voies et espaces publics ou sur les cours et jardins privés.
• Des échantillons des enduits, peintures et badigeons sont soumis pour accord à l'architecte des bâtiments de France ou à son représentant à sa demande.

> Composition et matériaux • Les façades visibles depuis la voie publique sont "lisses" : les balcons, oriels, bow-windows, loggias,
marquises, vérandas, etc., sont interdits ; • L es façades non visibles depuis le domaine public sont principalement "lisses" mais peuvent comporter des
balcons, oriels, loggias, marquises ou vérandas, sous réserve de respecter les autres dispositions du présent règlement.

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• S ur la voie publique, les percements sont de dimensions et de proportions proches de celles des percements existants, régulièrement ordonnancés. Sur les espaces arrières ou latéraux, les mêmes principes sont adoptés, mais les ouvertures plus vastes peuvent être plus nombreuses. Les baies de commerces obéissent aux principes des devantures (cf. supra). Pour les bâtiments publics, l’une des façades peut être plus largement vitrée.
• Sont interdits : - les matériaux destinés à être enduits laissés apparents ; - les imitations de matériaux naturels ;
• L es enduits sont dressés de manière rectiligne autour des encadrements, en recouvrement des harpages d’encadrements. Les angles sont dressés sans incorporation de baguette.

> Baies • Tout entresolement ou faux-plafond qui viendrait dans l’emprise des baies sera arrêté au moins à 80 cm en
retrait du nu intérieur du mur. • Les volets roulants sont interdits.

> Menuiseries • Les menuiseries peuvent être à plusieurs carreaux par vantail et s'inspirent des modèles anciens dans leurs
dimensions et dessins. • Les portes ont un dessin sobre, qu’il s’agisse de portes de garages ou de portes d’entrée. Dans le cas de
portes à enroulement ou à bascule, leur caisson technique ne doit pas être visible. • L es dispositifs de manœuvre des portes de garage doivent être invisibles du domaine public (à l’exception
des poignées et des dispositifs signalant l’ouverture).

> Ferronneries et divers • Les ferronneries anciennes de qualité sont maintenues et restaurées. • Les structures, dessins et dimensions des ferronneries nouvelles doivent être accordées à l’architecture de
l’édifice. Les ferronneries sont peintes dans un ton soutenu et neutre à l’exception du noir pur. Les portails, portillons et grilles de clôtures respectent les mêmes principes. • L es façades commerciales éventuellement créées sont en devanture, ou en feuillure sans affecter la structure de l’édifice ; elles ne dépassent pas la hauteur du rez-de-chaussée. Leur dessin et leur modénature sont en harmonie avec le bâtiment. Dans le cas de commerce sur plusieurs bâtiments, il sera pratiqué autant de devantures différentes que de bâtiments. • L es bannes seront de la largeur de la vitrine, de couleur unie et les boîtiers de commandes sont situés à l’intérieur. • Les dispositifs techniques d’éclairement ou de climatisation sont situés à l’intérieur. La tonalité des enseignes est discrète. On privilégiera les lettres peintes ou les lettres découpées avec éclairage intégré. La hauteur du lettrage ne devra pas excéder 40 cm. Les caissons lumineux sont interdits. Les rideaux métalliques sont placés à l’intérieur des baies. Les enseignes-drapeaux seront placées sous les appuis des baies du 1er étage. Leur aspect est soigné par un dessin étudié d’une taille en harmonie avec la façade, qui ne peut pas excéder 0,50 m². • L es boîtes aux lettres sont encastrées dans les maçonneries ou les portes. • L es coffrets d’énergie sont encastrés dans les maçonneries, derrière un volet en bois, ajouré si nécessaire, respectant les dispositions applicables aux menuiseries. • A moins d’être éloignés de plus de 2 mètres des façades, les panneaux d’affichage ou de signalisation sont posés en applique sur les maçonneries et respectent les dispositions applicables aux menuiseries. • Les éclairages extérieurs sont limités, d’un dessin simple et en harmonie avec le bâtiment. • Les ventouses éventuelles des chaudières ne peuvent pas être situées sur les façades principales. Les climatiseurs en façade ou en toiture sont interdits.
Dispositions applicables à la zone UUPT

D. Clôture

• Lorsque l'implantation des nouvelles constructions se situe en retrait des voies ou emprises publiques, un mur de clôture doit être construit à l'alignement pour préserver la continuité du bâti depuis la rue. La préservation des murs traditionnels de clôture ou de soutènement est particulièrement recherchée.
• La conception des clôtures est simple et en harmonie avec l'environnement. Les clôtures créées ont une hauteur comparable à celle de l’environnement immédiat.
• La démolition d’un mur traditionnel existant non ruiné est interdite sauf si un accès est réalisé ou si un bâtiment est édifié à l’alignement. Leur maintien ou leur restauration en totalité ou en partie, doivent au contraire être recherchés.
• Les enduits ont une finition grattée ou fin brossée, dans la teinte ocre beige des enduits locaux traditionnels (couleurs pas trop claires). L’utilisation du blanc pur est interdite. Les enduits à relief trop rugueux sont interdits (enduit tyrolien notamment). Les murs existants sont conservés et restaurés selon les prescriptions édictées ci-avant.
• L es clôtures et murs de soutènement existants non traditionnels dont l’aspect nuit à la perception de l’environnement doivent être, à l’occasion de travaux sur les bâtiments, retraités afin que leur aspect se rapproche de celui des clôtures traditionnelles.
• Les piliers en boisseau sont interdits. Un soin particulier est apporté aux piliers restaurés ou créés. Ils reprennent une forme traditionnelle et doivent avoir des proportions équilibrées.
• Dans le cadre d’une création, la clôture sur rue doit être constituée par : - un mur d'une épaisseur similaire à celle des clôtures de l’environnement immédiat. - ou un muret d'une épaisseur similaire à celle des clôtures de l’environnement immédiat, surmonté d’une grille respectant les dispositions des ferronneries ci-avant.
• S ur les limites séparatives, la clôture doit être constituée par : - un mur d'une épaisseur similaire à celle des clôtures de l’environnement immédiat. - o u un muret d'une épaisseur similaire à celle des clôtures de l’environnement immédiat, surmonté d’une grille respectant les dispositions des ferronneries ci-avant. - ou un grillage noir, éventuellement avec soubassement de 60cm de hauteur.

### Rubrique UT 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis aux abords des constructions)

Éléments généraux
• Les mouvements de sol susceptibles d’être en rupture avec le relief environnant sont interdits sauf s’ils sont mis en scène par des murs de soutènement dont le dessin devra faire l’objet d’un projet.
• La hauteur des déblais ou des remblais ne devra pas excéder 0,8m par rapport au terrain naturel ; ils devront rester exceptionnels.
• L es plantations sylvicoles et d’arbres de haute tige sauf sujets isolés et fruitiers sont interdites et à l’exception des alignements urbains ou des arbres insérés dans les jardins d’intérêt patrimonial, dans le cadre de leur conservation et entretien.
• L es plantations de hautes tiges sont à proscrire en écran des bâtiments d’intérêt patrimonial, sauf alignement existant à compléter.
• L es hauteurs et les densités de plantations devront être maîtrisées pour être en cohérence avec l’entité paysagère dans laquelle elle s’insère.

Parcs et jardins d’intérêt patrimonial Les parcs et jardinPsladn'idnetézroêntapgaetrimoniaux sont repérés au "Plan de repérage patrimonial de la zone UT "

situé dans les

Annexes

du présent réglement. Ils devront être entretenus et conservés suivant

leur dessin d’oriDgiisnpeossi’�iloensstgcéonnénrauleosu selon leur état à la date d’approbation du plan.

64 URBICAND
Dispositions applicables à la zone UUPT

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL Règlement écrit

Espaces privés

• L es végétaux utilisés devront être en cohérence avec l’échelle de la cour et du bâtiment (ou du mur s’ils sont plantés à proximité) afin d’éviter le recours aux élagages draconiens et les ruptures d’échelle. Dans les cours de petites dimensions, les végétaux de petites dimensions seront utilisés exclusivement (moins de 5 mètres adultes).
• Pour les espaces libres ménageant des vues sur des bâtiments d’intérêt patrimonial ou sur les alentours, la densité des plantations devra être suffisamment diffuse pour ne pas obstruer ces vues, ou tout au moins pour ménager des fenêtres conséquentes.
• Pour les espaces privés ouverts sur la rue, les revêtements exclusivement minéraux sont proscrits, et ce même s’ils ont un usage de stationnement. Ces espaces devront donc être complétés par des parties engazonnées ou plantées.

### Rubrique UT 8 - Stationnement

si�ons généraleCsf. Disposi�ons communes à toutes les zones

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200069698_PLUi_20260324.
Page : https://edifiable.fr/plu/lugny-71267/ut
La commune : https://edifiable.fr/plu/lugny-71267.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/71267/zone/ut