# Zone UAC du plan local d'urbanisme de Luzinay (38215) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 38215_PLU_20250610 (plan local d'urbanisme), approuvé le 10/06/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UAC du règlement, 2 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UAc. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UAC 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : - À condition d’une emprise au sol maximum de)

X

100m². - 1 place de stationnement pour 20m² d’emprise au

sol.

Bureaux

X

### Rubrique UAC 8 - Stationnement (intitulé du document : Stationnement : Selon le besoin Cf)

. Règles communes à plusieurs zones

vices publics

assimilés

Locaux techniques

et industriels des administrations pu-

X

bliques et assimilés

Établissements

d’enseignement, de santé et d’ac-

X

Stationnement : Selon le besoin Cf. Règles communes à plusieurs zones

tion sociale

Salles d’art et de spectacles

X

Stationnement : Selon le besoin Cf. Règles communes à plusieurs zones

Équipements sportifs

X

Autres équipements recevant du
public

X

Stationnement : Selon le besoin Cf. Règles communes à plusieurs zones

Autres acti-

Industrie

X

vités des secteurs secondaire ou tertiaire

Entrepôt

. Règles communes à plusieurs zones

Centre de congrès et d’exposition

X

- Le stockage extérieur de matériau est interdit. - Les affouillements et exhaussements de sols sont autorisés à condition d'être justifiés par des raisons techniques de
construction (ex : habitation, piscine, …) ou de viabilisation ou bien de fouilles archéologiques.

2-Limitations de certains usages et affectations des sols, constructions et activités liée aux mesures relatives aux aléas : ► Se référer au titre II du présent règlement

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 38215_PLU_20250610.
Page : https://edifiable.fr/plu/luzinay-38215/uac
La commune : https://edifiable.fr/plu/luzinay-38215.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38215/zone/uac