# PLU de Macey (Aube) : zonage et règles de construction

Macey, code INSEE 10211, 10300, 975 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 10211_PLU_20101214 (plan local d'urbanisme), approuvé le 14/12/2010, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 120 pages, 8 zones, 111 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/macey-10211/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/macey-10211/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/macey-10211/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA : 1AUA La zone 1AUA est une zone destinée à être urbanisée dans les conditions du présent règlement (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/macey-10211/1aua.md
- 1AUL : 1AUL La zone 1AUL est une zone destinée à être urbanisée dans les conditions du présent règlement (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/macey-10211/1aul.md
- 2AU : 2AU La zone 2AU est une zone principalement destinée à l'extension urbaine future de la commune (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/macey-10211/2au.md
- A : La zone A est une zone économiquement productive, à protéger en raison de la richesse de son sol favorable à l'agriculture (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/macey-10211/a.md
- N : N La zone N est une zone naturelle à protéger en raison de la qualité des milieux naturels et des paysages (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/macey-10211/n.md
- NH : La zone NH correspond à une zone d’habitat isolé au sein de la zone agricole. (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/macey-10211/nh.md
- UC : UC La zone UC est destinée principalement à l'habitat individuel, groupé ou non (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/macey-10211/uc.md
- UL : UL La zone UL est une zone équipée destinée principalement aux activités de tourisme, de loisirs et de sports. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/macey-10211/ul.md

## Permis de construire à Macey

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses

## La mairie

- Mairie - Macey
- Adresse : 3 rue René-Cassin, 10300 Macey
- Téléphone : 03 25 70 32 77
- Horaires : Le mardi, de 16 h à 19 h ; Le jeudi, de 10 h à 12 h 30 ; Le vendredi, de 14 h à 16 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 10211_PLU_20101214.
Page : https://edifiable.fr/plu/macey-10211
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/macey-10211/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/10211