# Zone 1AU du plan local d'urbanisme de Macornay (39306) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 39306_PLU_20221216 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/12/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 1AU du règlement, 3 rubriques.

## Les 3 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique 1AU 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Exceptions :  Article 1AU – 11 : Aspect extérieur)

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Toitures

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Façades

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Percements

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Pour les autres constructions non accolées (annexes) et vérandas

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Clôtures et haies

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Exceptions :

 Article 1AU – 12 : Stationnement Principe :

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Exception :

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 Article 1AU – 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés

 Article 1AU – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

 Article 1AU – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

### Rubrique 1AU 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : Voirie)

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 Article 1AU - 4 : Desserte par les réseaux Eau potable

### Rubrique 1AU 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Assainissement)

Eaux pluviales

Electricité, téléphone et télédiffusion Déchets ménagers

 Article 1AU - 5 : Caractéristiques des terrains  Article 1AU - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principes :

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Exceptions :

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 Article 1AU - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :

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Exceptions :

 Article 1AU - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

 Article 1AU - 9 : Emprise au sol

 Article 1AU – 10 : Hauteur maximale des constructions Principes :

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 39306_PLU_20221216.
Page : https://edifiable.fr/plu/macornay-39306/1au
La commune : https://edifiable.fr/plu/macornay-39306.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39306/zone/1au