# Zone U du plan local d'urbanisme de Macornay (39306) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 39306_PLU_20221216 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/12/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre U du règlement, 2 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UA, UAg2, UAi1, UAi2, Uj, Ujg2, Uji1, Uji2. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique U 8 - Stationnement (intitulé du document : Exceptions  Article UA – 12 : Stationnement)

Principe :
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PLU MACORNAY - Règlement

- 25 -
 Article UA – 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
 Article UA – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales  Article UA – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU MACORNAY - Règlement

- 26 -

### Rubrique U 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : Voirie)

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 Article UA - 4 : Desserte par les réseaux Eau potable Assainissement

PLU MACORNAY - Règlement

- 19 -
Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion

 Article UA - 5 : Caractéristiques des terrains  Article UA - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
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Exceptions
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PLU MACORNAY - Règlement

- 20 -
 Article UA - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :
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Exceptions
 Article UA - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
 Article UA - 9 : Emprise au sol
 Article UA – 10 : Hauteur maximale des constructions Principe :
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PLU MACORNAY - Règlement

- 21 -
 Article UA – 11 : Aspect extérieur
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Toitures
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PLU MACORNAY - Règlement

- 22 -
Façades
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Percements
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PLU MACORNAY - Règlement

Illustration pour les garages
existant 2.40 m acceptable
interdit
- 23 - 2.30m souhaitable

2.50 m

2.10 m
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Pour les autres constructions non accolées (annexes) et vérandas
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PLU MACORNAY - Règlement

- 24 -
Clôtures et haies
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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 39306_PLU_20221216.
Page : https://edifiable.fr/plu/macornay-39306/u
La commune : https://edifiable.fr/plu/macornay-39306.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39306/zone/u