# Zone UB du plan local d'urbanisme de Macornay (39306) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 39306_PLU_20221216 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/12/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UB du règlement, 2 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UBa, UBanc, UBb, UBg2, UBi1, UBi2. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UB 8 - Stationnement (intitulé du document : Exceptions :  Article UB – 12 : Stationnement)

Principe :
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PLU MACORNAY - Règlement

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 Article UB – 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
 Article UB – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales  Article UB – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU MACORNAY - Règlement

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### Rubrique UB 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : Voirie)

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 Article UB - 4 : Desserte par les réseaux Eau potable Assainissement
PLU MACORNAY - Règlement

- 29 -
Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion
 Article UB - 5 : Caractéristiques des terrains  Article UB - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
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Exceptions :
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PLU MACORNAY - Règlement

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 Article UB - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :
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Exceptions :
 Article UB - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
 Article UB - 9 : Emprise au sol
 Article UB – 10 : Hauteur maximale des constructions Principes :
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PLU MACORNAY - Règlement

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 Article UB – 11 : Aspect extérieur
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Toitures
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Façades
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PLU MACORNAY - Règlement

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Percements
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Pour les autres constructions non accolées (annexes) et vérandas
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Clôtures et haies
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PLU MACORNAY - Règlement

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 39306_PLU_20221216.
Page : https://edifiable.fr/plu/macornay-39306/ub
La commune : https://edifiable.fr/plu/macornay-39306.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39306/zone/ub