# Zone UE du plan local d'urbanisme de Macornay (39306) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 39306_PLU_20221216 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/12/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UE du règlement, 3 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UEi1, UEi2. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 3 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UE 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : UE – 8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété 44)

 Article UE – 9 : emprise au sol

44

 Article UE – 10 : hauteur maximale des constructions

44

 Article UE – 11 : aspect extérieur

44

 Article UE – 12 : stationnement

44

 Article UE – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés

45

 Article UE – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales45

 Article UE – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications

électroniques

45

 Article UE – 9 : emprise au sol  Article UE – 10 : hauteur maximale des constructions
Principe :

Exceptions :
 Article UE – 11 : aspect extérieur

   
Exceptions :
 Article UE – 12 : stationnement Principes :
 Article UE – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
 Article UE – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales  Article UE – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

### Rubrique UE 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : Voirie)

  
 Article UE – 4 : desserte par les réseaux Eau potable

### Rubrique UE 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Assainissement)

Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion
 Article UE – 5 : caractéristiques des terrains
 Article UE- 6 : implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Principe :

Exceptions :
 Article UE – 7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :



Exceptions :

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 39306_PLU_20221216.
Page : https://edifiable.fr/plu/macornay-39306/ue
La commune : https://edifiable.fr/plu/macornay-39306.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39306/zone/ue