# Zone UY du plan local d'urbanisme de Macornay (39306) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 39306_PLU_20221216 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/12/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UY du règlement, 3 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 1AUY. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 3 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UY 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : UY – 8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété 49)

 Article UY – 9 : emprise au sol

 Article UY – 10 : hauteur maximale des constructions

 Article UY – 11 : aspect extérieur

 Article UY – 12 : stationnement

 Article UY – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés

 Article UY – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales51

Article UY – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

### Rubrique UY 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : Voirie)

  

 Article UY – 4 : desserte par les réseaux Eau potable

### Rubrique UY 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Assainissement)

Eaux pluviales

Electricité, téléphone et télédiffusion

 Article UY-5 : caractéristiques des terrains

 Article UY-6 : implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principe :

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Exceptions :

  

 Article UY-7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

 

Exceptions : Article UY – 8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

 Article UY – 9 : emprise au sol

 Article UY – 10 : hauteur maximale des constructions





Exceptions :

 Article UY – 11 : aspect extérieur

    

Exceptions :

Clôtures

  

 Article UY – 12 : stationnement Principes :

 Article UY – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés

 Article UY – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

Article UY – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 39306_PLU_20221216.
Page : https://edifiable.fr/plu/macornay-39306/uy
La commune : https://edifiable.fr/plu/macornay-39306.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39306/zone/uy