# PLU de Mailly-le-Camp (Aube) : zonage et règles de construction

Mailly-le-Camp, code INSEE 10216, 10230, 2 015 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 10216_PLU_20190612 (plan local d'urbanisme), approuvé le 12/06/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 65 pages, 5 zones, 45 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/mailly-le-camp-10216/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/mailly-le-camp-10216/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/mailly-le-camp-10216/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/mailly-le-camp-10216/plan/2.pdf

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AI (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mailly-le-camp-10216/ai.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mailly-le-camp-10216/n.md
- UA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mailly-le-camp-10216/ua.md
- UM (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mailly-le-camp-10216/um.md
- UY (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mailly-le-camp-10216/uy.md

## Permis de construire à Mailly-le-Camp

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Mailly-le-Camp
- Adresse : 28 rue du Général-de-Gaulle, 10230 Mailly-le-Camp
- Téléphone : 03 25 37 31 52
- Horaires : Du lundi au mardi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 17 h 30 ; Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h ; Du jeudi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 17 h 30

---

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 10216_PLU_20190612.
Page : https://edifiable.fr/plu/mailly-le-camp-10216
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/mailly-le-camp-10216/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/10216