# Urbanisme de Maisoncelle-Saint-Pierre (Oise) : zonage et règles de construction

Maisoncelle-Saint-Pierre, code INSEE 60376, 60112, 178 habitants.

## Le document en vigueur

- Aucun document ne couvre cette commune : ni dépôt à son nom, ni zonage rendu par le Géoportail sur son territoire. L'enquête SuDocUH du ministère ne la déclare pas non plus sans plan local : son document est à trouver, et lui servir le code national serait une réponse fausse tenue avec assurance. La mairie et la préfecture tranchent.

## Les 3 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/maisoncelle-saint-pierre-60376/a.md
- AUX (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/maisoncelle-saint-pierre-60376/aux.md
- N (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/maisoncelle-saint-pierre-60376/n.md

## Permis de construire à Maisoncelle-Saint-Pierre

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## La mairie

- Mairie - Maisoncelle Saint Pierre
- Adresse : 4 rue de la Mairie, 60112 Maisoncelle-Saint-Pierre
- Téléphone : 03 44 81 74 15
- Horaires : Le mardi, de 18 h à 19 h ; Le vendredi, de 17 h 45 à 18 h 45

---

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0.
Page : https://edifiable.fr/plu/maisoncelle-saint-pierre-60376
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/maisoncelle-saint-pierre-60376/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60376