# Zone UI du plan local d'urbanisme de Malissard (26170) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 26170_PLU_20220711 (plan local d'urbanisme), approuvé le 11/07/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre UI du règlement, 16 articles. ## Ce que le règlement répond Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Distance aux limites (article UI 7) > Les constructions doivent être implantées en respectant un retrait minimum en tout point de la construction, correspondant à la moitié de la hauteur de la construction (h/2) sans pouvoir être inférieur à 3 mètres par rapport à cette même limite. ### Hauteur (article UI 10) > La hauteur des constructions à usage d’activités est limitée à 12 mètres. ### Stationnement (article UI 12) > Il est exigé : Pour les constructions à usage de bureaux, de services ou d’artisanat, la surface affectée au stationnement doit être au moins égale à 60% de la surface de plancher du bâtiment. ## Les 16 articles du règlement, mot pour mot ### Article UI 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble de la zone sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes : - Les constructions à usage, agricole, d’habitation et leurs annexes, - Les carrières, - Les garages collectifs de caravanes, - Le stationnement des caravanes hors des terrains aménagés, - Les terrains aménagés pour l’accueil des campeurs et caravanes, - Les habitations légères de loisirs, Tout projet de construction ou d’installation pourra être interdit ou soumis à des prescriptions particulières dans les secteurs exposés aux risques naturels identifiés. ### Article UI 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières a) Les occupations et utilisations du sol suivantes sont autorisées à conditions de respecter les dispositions mentionnées :  L’aménagement et l’extension des constructions à usage d’activités existantes, sous réserve qu’elles n’aient pas pour objet un changement d’affectation contraire au statut de la zone.  Les dépôts de véhicules à condition d’être liés à une activité de réparation ou de vente de véhicules,  La reconstruction des bâtiments dans leur volume initial, en cas de destruction accidentelle et sous réserve que leur implantation ne constitue pas une gêne notamment pour la circulation.  Les affouillements et exhaussements de sol, dans la mesure où ils sont strictement nécessaires à des constructions ou à des aménagements compatibles avec la vocation de la zone.  Les constructions ou installations y compris classées nécessaires à l’exploitation et à la gestion des réseaux et aux services publics locaux (voirie, réseaux divers, transports collectifs traitement des déchets, etc.) et dont la localisation dans ces espaces ne dénature par le caractère des lieux et est rendue indispensable par des nécessités techniques. 30 Commune de Malissard Révision allégée n°1 - Règlement b) Les dispositions suivantes sont en outre applicables :  Le long des cours d’eau identifiés comme trame bleue à préserver (article L151-23 du code de l’urbanisme) dans le document graphique, dans une bande de 20 mètres de part et d’autre de l’axe, o les nouvelles constructions sont interdites en dehors des garages dont la surface est limitée à 20 m², o les extensions des constructions existantes sont autorisées à condition d’être limitées à 20 m² et que la cote du premier plancher utile soit déterminée en fonction des caractéristiques hydrauliques du cours d’eau, de la topographie et de la géologie locale. o la destruction de la ripisylve en berge des cours d’eau et canaux est interdite, sauf autorisation spécifique d’intérêt général. o la construction d’ouvrage d’art sur les cours d’eau et canaux est interdite, sauf autorisation spécifique.  De plus, dans les zones humides, sont interdits tous travaux publics ou privés susceptibles de porter atteinte à l’intégrité des zones humides et notamment comblement, affouillement, exhaussement, déblais et remblais.  Dans les secteurs affectés par le bruit, aux abords du tracé de la Nationale 7 et de la RD 68, l’arrêté préfectoral n°2014324-0013 (consultable en annexe du présent PLU) s’applique.  Dans les zones de bruit liées à l’aérodrome de Chabeuil, le plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Valence, approuvé par arrêté préfectoral n°07-0819 du 26 février 2007 s’applique. ### Article UI 3 - Accès et voirie Accès et voirie 3.1 – Accès Les dispositions du présent article s’appliquent aux voies publiques et privées. En cas de voie privée, la limite de la voie se substitue à l’alignement. Pour rappel, tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage suffisante, en application de l’article 682 du Code Civil. Les accès ne doivent pas présenter un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celles des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic. Les accès aux voies publiques sont soumis à autorisation du gestionnaires de la voie (commune, département, agglomération). Les accès directs sur la RD68 sont interdits. 3.2 - Voirie Les voies publiques ou privées, destinées à accéder aux constructions, doivent avoir des caractéristiques techniques adaptées aux usages qu’elles supportent, aux opérations qu’elles doivent desservir et notamment à l’approche du matériel de lutte contre l’incendie. En cas de création d’une voie nouvelle, la largeur de la plateforme doit respecter une largeur minimum de 7 mètres. Les voies en impasse doivent être aménagées dans leur partie terminale de telle sorte que les véhicules des services publics, collectifs et de secours puissent faire demi-tour. ### Article UI 4 - Desserte par les réseaux Desserte par les réseaux 4.1 – Eau potable L’alimentation en eau potable doit être assurée dans des conditions conformes aux règlements en vigueur. En cas d’utilisation d’une ressource propre d’eau potable, une déclaration doit être faite en mairie. 31 Commune de Malissard Révision allégée n°1 - Règlement 4.2 - Assainissement Eaux usées Tous les dispositifs projetés relatifs à l’assainissement devront être conformes à la réglementation en vigueur et notamment au zonage d’assainissement annexé au présent règlement. L’évacuation des eaux usées dans les fossés, cours d’eau ou égouts d’eaux pluviales, est interdite. Toute construction ou installation nouvelle ou existante doit être raccordée au réseau collectif d’assainissement séparatif. Lorsque le terrain est situé en contrebas du réseau collectif existant, son raccordement aux collecteurs par dispositif individuel approprié (pompe de refoulement par exemple) peut être imposé. Dans les zones d’assainissement non collectif, ou lorsque le réseau public ne dessert pas la parcelle, une filière d'assainissement autonome doit être mise en place ; elle devra être appropriée à la nature du terrain et du sol ; être dimensionnée en fonction des caractéristiques de la construction et être conforme à la réglementation en vigueur. Pour cela une étude de définition de filière doit être réalisée. L’évacuation des eaux usées non traitées dans les fossés, cours d’eau ou réseaux d’eaux pluviales est interdite. Les effluents qui, par leur nature ou leur composition (pollution microbienne, acidité, toxicité, matières en suspension,…) ne sont pas assimilables à des eaux usées domestiques ne peuvent être évacués dans le réseau collectif que dans les conditions fixées dans l’autorisation de déversement émise par le gestionnaire des ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées. L’évacuation de ces eaux résiduaires est soumise à autorisation de déversement. Eaux pluviales Les eaux pluviales issues de l’ensemble des surfaces imperméabilisées doivent être gérées sur l’emprise du projet. Les systèmes de stockage et d’infiltration doivent être adaptés à la nature du sous-sol, aux contraintes locales et à la règlementation en vigueur. Lorsque le rejet des eaux pluviales au milieu naturel est envisageable, le rejet est réalisé conformément à la réglementation en vigueur. Lorsque la gestion à la parcelle ou le rejet au milieu nature sont impossibles, le rejet au réseau public d’assainissement (eaux pluviales ou eaux usées) peut être autorisé. Le service gestionnaire des réseaux d’assainissement fixera les conditions de rejet tant en terme quantitatif que qualitatif. Les constructions ou aménagements ne doivent en aucun cas créer un obstacle à l’écoulement des eaux. 4.3 – Electricité, téléphone et réseaux divers Dans les opérations d’aménagement et de construction, ces réseaux doivent être enterrés, sauf en cas d’impossibilité technique. ### Article UI 5 - Superficie minimale des terrains Caractéristiques des terrains Abrogé par la loi ALUR. 32 Commune de Malissard Révision allégée n°1 - Règlement ### Article UI 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux voies et emrpises publiques Les dépassements sur domaine public sont interdits. 6.1 - Principes A l’exception des dispositions mentionnées aux documents graphiques (voir dispositions générales, article 5), les constructions doivent être édifiées en respectant un recul minimum de 3 mètres de l’alignement. 6.2 - Exceptions Pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif qui doivent être implantées à l’alignement des voies et emprises publiques ou en respectant un retrait minimum de 0,50 mètre. ### Article UI 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives 7.1 - Principes Le calcul doit être déterminé par rapport au nu de la façade sans tenir compte de ses éléments de débords éventuels (toitures, balcons, saillies, encorbellements) à condition que leur profondeur ne dépasse pas 0,50 mètre. Les constructions doivent être implantées en respectant un retrait minimum en tout point de la construction, correspondant à la moitié de la hauteur de la construction (h/2) sans pouvoir être inférieur à 3 mètres par rapport à cette même limite. 7.2 - Exceptions Une implantation différente est autorisée : - Dans le cas de travaux d’aménagement, d’extension, de surélévation des constructions existantes implantées différemment de la règle générale sans aggravation du retrait existant. - Pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif qui doivent être implantées en contiguïté avec les limites séparatives ou en respectant un retrait minimum de 0,50 mètre. ### Article UI 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété La distance entre deux bâtiments non accolés doit être au minimum de 3 mètres. ### Article UI 9 - Emprise au sol Emprise au sol Commune de Malissard Révision allégée n°1 - Règlement ### Article UI 10 - Hauteur maximale des constructions Hauteur des constructions La hauteur des constructions est la différence d’altitude, mesurée verticalement entre le point le plus haut de la construction et le niveau du sol avant travaux. Un plan en coupe(s) pourra être exigé afin de faire apparaître la hauteur de la construction par rapport au terrain naturel. La hauteur des constructions à usage d’activités est limitée à 12 mètres. Une hauteur supérieure pourra être admise pour des constructions dont l’élévation résulte d’impératifs techniques. Pour la hauteur des clôtures se raporter à l’article 11. ### Article UI 11 - Aspect extérieur Aspect extérieur 11.1 - Généralité Le projet peut être refusé (ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales) si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions, ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. Elles doivent représenter une simplicité de volumes, une unité d’aspect de matériaux et l’harmonie du paysage urbain. Les dispositions édictées par le présent article pourront ne pas être imposées : - aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, - en cas de réhabilitation ou d’extension de constructions existantes afin de préserver la cohérence architecturale de l’ensemble si la situation existante n’est pas aggravée, - aux constructions utilisant des techniques bioclimatiques. 11.2 – Façades Les matériaux utilisés en extérieur doivent présenter un aspect fini. Tous les murs apparents autres que les façades doivent, lorsqu’ils ne sont pas construits avec les mêmes matériaux que ceux des façades, avoir un aspect s’harmonisant avec ces dernières. Les matériaux da façades (enduits, parements, bardages, menuiseries extérieures …) doivent être déterminés en tenant compte de leur environnement bâti. Ils seront basés sur des teintes allant du blanc grisé au gris pour les enduits, bardages et panneaux métalliques. Les constructions non accolées de toutes sortes entièrement composées en tôle et/ou en fibrociment sont interdites. Les teintes naturelles bois pourront être utilisées pour les bardages et panneaux bois. L’emploi de couleurs vives est autorisé en faible proportion par rapport à la surface totale des façaces, notamment pour les menuiseries extérieures. Tous les ouvrages techniques visibles doivent être limités au minimum, traités architecturalement, en harmonie avec la volumétrie générale et les façades, et apparaître sur la demande de permis de construire. 34 Commune de Malissard Révision allégée n°1 - Règlement 11.3 – Toitures Pentes Les toitures devront avoir deux ou quatre pans, conformément à l’architecture régulièrement observée sur la commune. Les toitures à un pan sont autorisées pour les volumes annexes, lorsque ceux-ci sont accolés à une construction de taille plus importante. L’inclinaison des différents pans doit être identique et chaque pan doit présenter une face plane. Les panneaux photovoltaïques, serres et autres éléments d’architecture bioclimatique doivent être intégrés à l’enveloppe des constructions en évitant l’effet de superstructures surajoutées, excepté les panneaux chauffeeau solaires. En cas de restauration, la toiture nouvelle doit être réalisée conformément à l’ancienne. Couvertures Pour les constructions à usage d’activités et les constructions agricoles : - Les tôles ondulées sont autorisées à condition d’être colorées et d’une couleur permettant l’intégration dans le site, - les couleurs vives et les matériaux réfléchissants (tôles galvanisées) sont proscrits. Ouvertures dans les toitures Les ouvertures non intégrées à la pente du toit sont interdites (chiens assis, …) Toute ouverture dans la toiture donnant sur les bâtiments patrimoniaux est interdite. En cas de rénovation ou d’extension, des ouvertures similaires à celles de la construction d’origine sont permises. 11.4 – Mouvements de terrain Les mouvements de terrain (déblais, remblais) nécessaires à l’implantation du bâtiment doivent être limités aux stricts besoins techniques de la construction et ne doivent pas conduire à une émergence de la construction dans le paysage. 11.5 – Clôtures Le long des voies (publiques ou privées) et sur les limites séparatives Les clôtures doivent être constituées d’un mur bahut d’une hauteur de 0,80 mètre surmontée d’un grillage ou d’un dispositif à claires-voies, sans dépasser 2 mètres au total. Les dispositifs opaques sont interdits sur voies ouvertes à la circulation publique et emprises publiques. Les clôtures peuvent être doublées de végétaux d’essences locales diversifiées dans la limite de 2 mètres de hauteur. Il est rappelé qu’une liste des essences locales recommandées est consultable en annexe du présent règlement. En cas de mauvaise visibilité, les clôtures en angle de rue doivent être aménagées de façon à préserver un triangle de visibilité des carrefours (pan coupé par exemple). Les maçonneries et menuiseries des clôtures devront être enduites ou peintes selon les mêmes règles que la façade principale ou en continuité avec les clôtures voisines. 35 Commune de Malissard Révision allégée n°1 - Règlement ### Article UI 12 - Stationnement Stationnement Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins engendrés par les occupations et utilisations admises dans la zone, y compris lors des aénagements et extensions de bâtiments existants, doit être assuré en dehors des voies publiques. Il est exigé : Pour les constructions à usage de bureaux, de services ou d’artisanat, la surface affectée au stationnement doit être au moins égale à 60% de la surface de plancher du bâtiment. Les bureaux devront comporter un local à vélo de plain-pied d’une superficie minimum de 3m² de surface de plancher. Pour les constructions à usage de commerce, la surface affectée au stationnement doit être au moins égale à 60% de la surface de vente ou d’exposition. Pour les constructions à usage industriel, 1 place pour 60 m² de surface de plancher. Pour les constructions à usage d’entrepôt, 1 place pour 120 m² de surface de plancher. A ces places de stationnement s’ajoutent les aires pour la manœuvre et le stationnement des autocars et des véhicules de livraison. ### Article UI 13 - Espaces libres et plantations Espaces libres et plantations Les surfaces laissées libres de toute construction ainsi que les aires de stationnement doivent être aménagées et plantées d’arbres ou arbustes d’essences locales. Il est recommandé de s’appuyer sur la liste des espèces végétales annexée au présent règlement. ### Article UI 14 - Coefficient d'occupation des sols Coefficient d'occupation du sol (C.O.S.) Abrogé par la loi ALUR. ### Article UI 15 - Performances énergétiques et environnementales Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements en matière de performances énergétiques et environnementales Les isolations par l’extérieur des bâtiments en surplomb du domaine public sont autorisées, dans la limite d’un surplomb de 20 cm d’épaisseur, et sous réserve qu’elles n’empêchent pas le maintien de la circulation piétonne sur une largeur minimum d’1,40 mètre. ### Article UI 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements en matière d’infrastructures et de communications numériques Lors de constructions nouvelles, les fourreaux aptes à recevoir un réseau câblé doivent être prévus. 36 Commune de Malissard Révision allégée n°1 - Règlement Chapitre IV - Dispositions applicables à la zone UL Caractéristiques de la zone La zone UL correspond à la zone réservée aux activités de sport et de loisirs au Sud de la commune et aux équipements nécessaires à leur pratique. Périmètres particuliers La zone est en partie concernée par : - des zones de risque d’inondation reprérées par des trames sur le document graphique et soumises à des dispositions particulières définies au sein des dispositions générales article 3, - une trame bleue le long du Blachat et du Béal-Crapaud, - la zone de bruit de la plate-forme aéroportuaire de Valence Chabeuil, repérée par des trames sur le document graphique et soumises à des dispositions particulières définies au sein des dispositions générales article 6. --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 26170_PLU_20220711. Page : https://edifiable.fr/plu/malissard-26170/ui La commune : https://edifiable.fr/plu/malissard-26170.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/26170/zone/ui